Décision d’exécution (UE) 2020/388 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/03/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/388
IntituléANNEXE I — Concours et manifestations équestres relevant de la dérogation au principe de non-discrimination établi à l’article 3 de la directive 90/428/CEE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/388
VersionVersion d'origine (CELEX 32020D0388)
RéférenceAnnexe I de la décision d’exécution (UE) 2020/388EUR-Lex →

|

État membre/

Langue officielle

| (insérer le nom de l’État membre) |

Année/

Langue officielle

| (Insérer aaaa lorsqu’un concours/une manifestation équestre aura lieu)

| Concours ou manifestation équestre/Langue officielle | Nombre de concours/manifestations relevant de la dérogation conformément à l’article 4, paragraphe 2, premier tiret de la directive 90/428/CEE/Langue officielle | Justification/Langue officielle

| | |

| | |

| | |

| | |

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D0388. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).