PARTIE A
Modèle à utiliser pour la transmission des résumés non techniques de projets visés à l’article 43, paragraphe 1, de la directive 2010/63/UE
| Intitulé du projet |
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Durée du projet
(en mois)
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| Mots-clés (maximum 5) |
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Finalité du projet
(Plusieurs choix possibles)
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— Recherche fondamentale
— Recherche translationnelle et appliquée
— Utilisation réglementaire et production de routine:
— Contrôle de la qualité (y compris les essais d’innocuité et d’activité des lots)
— Autres essais d’efficacité et de tolérance
— Essais de toxicité et autres essais d’innocuité, y compris la pharmacologie
— Production de routine
— Protection de l’environnement naturel dans l’intérêt de la santé ou du bien-être de l’homme ou de l’animal
— Préservation des espèces
— Enseignement supérieur
— Formation
— Enquêtes médicolégales
— Maintien de colonies d’animaux génétiquement modifiés, non utilisés dans d’autres procédures
| Objectifs et bénéfices escomptés du projet
| Décrire les objectifs du projet (par exemple, répondre à certaines interrogations scientifiques ou à des besoins scientifiques ou cliniques). |
| Quels sont les bénéfices susceptibles de découler de ce projet? Expliquer en quoi le projet pourrait faire progresser les connaissances scientifiques ou quels bénéfices les êtres humains, les animaux ou l’environnement pourraient en tirer à terme? Le cas échéant, distinguer les bénéfices à court terme (pendant la durée du projet) et les bénéfices à long terme (susceptibles d’être obtenus après l’achèvement du projet). |
| Nuisances prévues
| À quelles procédures les animaux seront-ils soumis en règle générale (par exemple, injections, procédures chirurgicales)? Indiquer le nombre et la durée de ces procédures. |
| Quels sont les effets/effets indésirables prévus sur les animaux, par exemple, douleur, perte de poids, inactivité/mobilité réduite, stress, comportement anormal, et la durée de ces effets? |
| Quelles espèces et combien d’animaux est-il prévu d’utiliser? Quels sont le degré de gravité des procédures et le nombre d’animaux prévus dans chaque catégorie de gravité (par espèce)? | Espèce | Nombre total estimé | Nombre estimé par degré de gravité
| Sans réveil | Légère | Modérée | Sévère
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| Qu’adviendra-t-il des animaux maintenus en vie à la fin de la procédure? | Nombre estimé d’animaux à réutiliser | Nombre estimé d’animaux à replacer dans leur habitat naturel ou dans un système d’élevage | Nombre estimé d’animaux à proposer à l’adoption
| Justifier le sort prévu des animaux à l’issue de la procédure. |
| Application de la règle des «trois R»
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1. Remplacement
Indiquer quelles sont les alternatives non animales disponibles dans ce domaine et pourquoi elles ne peuvent pas être utilisées aux fins du projet.
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2. Réduction
Expliquer comment le nombre d’animaux prévu pour ce projet a été déterminé. Décrire les mesures prises pour réduire le nombre d’animaux à utiliser et les principes appliqués pour concevoir les études. S’il y a lieu, décrire les pratiques qui seront appliquées tout au long du projet pour limiter le plus possible le nombre d’animaux utilisés sans perdre de vue les objectifs scientifiques. Ces pratiques peuvent notamment consister en études pilotes, modélisation informatique, partage et réutilisation des tissus.
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3. Raffinement
Donner des exemples des mesures spécifiques qui seront prises (par exemple, surveillance accrue, soins postopératoires, gestion de la douleur, entraînement des animaux) pour réduire au minimum les effets sur le bien-être des animaux (les nuisances causées). Décrire les mécanismes permettant d’intégrer de nouvelles techniques de raffinement pendant la durée de vie du projet.
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| Expliquer le choix des espèces et les stades de développement y afférents. |
| Projets retenus pour une appréciation rétrospective | Délai | Prévoit des procédures sévères |
Utilise des primates non humains
| Autre raison
PARTIE B
Modèle à utiliser pour la transmission d’une mise à jour du résumé non technique de projet visée à l’article 43, paragraphe 2, de la directive 2010/63/UE
| Titre (conformément au résumé non technique de projet) |
| Justification de l’appréciation rétrospective | Utilisation de primates non humains | Prévoit des procédures «sévères» | Autre raison
| Expliquer l’«autre raison» |
| Réalisation des objectifs
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Expliquer brièvement si, et dans quelle mesure, les objectifs fixés dans le projet autorisé ont été atteints. Le cas échéant, indiquer les raisons pour lesquelles les objectifs n’ont pas été atteints.
D’autres résultats importants ont-ils été obtenus?
Quels bénéfices ont-ils résulté des travaux à ce jour, et d’autres bénéfices sont-ils attendus?
Les résultats de ce projet ont-ils été diffusés, y compris dans les cas où les hypothèses ne se sont pas vérifiées? Dans l’affirmative, préciser comment. Dans le cas contraire, indiquer quand et comment il est prévu de publier les résultats.
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| Nuisances
| Espèce | Nombre total d’animaux utilisés | Nombre d’animaux par degré de gravité réelle
| Sans réveil | Légère | Modérée | Sévère
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| Le nombre d’animaux utilisés et les degrés de gravité réelle correspondent-ils aux estimations? Si le nombre réel est supérieur au nombre estimé, fournir une explication. Si le nombre réel est inférieur au nombre estimé, fournir une explication, à moins que la différence ne résulte de l’application du principe de réduction ou de raffinement. |
| Le sort des animaux maintenus en vie à la fin de l’étude correspond-il au sort prévu? Fournir une explication. |
| Éléments susceptibles de contribuer au renforcement de l’application des «trois R»:
| 1. Remplacement
| Les connaissances acquises dans le cadre de ce projet ont-elles permis de mettre en évidence ou d’élaborer de nouvelles approches susceptibles de remplacer tout ou partie des utilisations d’animaux dans des projets similaires (y compris la mise au point ou la validation de nouvelles méthodes in vitro ou in silico)? |
| 2. Réduction
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Les connaissances acquises dans le cadre de ce projet permettraient-elles d’améliorer le dispositif expérimental afin de réduire encore l’utilisation d’animaux et, dans l’affirmative, de quelle manière?
Fournir une explication lorsque le nombre d’animaux utilisés a été inférieur au nombre initialement estimé.
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| 3. Raffinement
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Fournir une explication lorsque la gravité réelle des procédures a été moindre que celle initialement estimée.
Compte tenu des nouvelles connaissances acquises dans le cadre du projet, les modèles animaux utilisés sont-ils toujours les plus appropriés? Préciser par espèce/modèle, s’il y a lieu.
Énumérer tout nouveau raffinement introduit durant le projet en vue de réduire les nuisances causées aux animaux ou d’améliorer leur bien-être.
Quelles sont les possibilités de nouveaux raffinements susceptibles de découler, par exemple, des technologies émergentes, de méthodes améliorées d’évaluation du bien-être, de l’établissement de «points limites» plus précoces, de mesures d’hébergement/d’élevage?
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| 4. Autres
| Comment sont diffusés les résultats contribuant au renforcement de l’application des «trois R»? |
| Observations supplémentaires |