Décision (UE) 2020/654 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/05/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2020/654
RattachementDécision (UE) 2020/654
Versionacte d'origine du 13/05/2020 (CELEX 32020D0654)
RéférenceConsidérant 11 de la décision (UE) 2020/654EUR-Lex →

(11) Les caractéristiques environnementales des chaudières à combustible solide considérées comme significatives aux fins du règlement (UE) 2015/1189 sont la consommation d’énergie en phase d’utilisation et les émissions de particules (poussière), de composés organiques gazeux, de monoxyde de carbone et d’oxydes d’azote en phase d’utilisation.

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