Décision d’exécution (UE) 2020/660 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/05/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/660
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/660
Versionacte d'origine du 15/05/2020 (CELEX 32020D0660)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2020/660EUR-Lex →

(4) Sur la base de la demande formulée dans la décision d’exécution C(2016) 7641, le CEN et le Cenelec ont révisé la norme harmonisée EN 12895:2015, dont la référence est publiée dans la série C du Journal officiel de l’Union européenne. En conséquence, la norme harmonisée EN 12895:2015+A1:2019 pour les chariots de manutention a été adoptée.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D0660. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).