Décision (UE) 2020/721 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/05/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2020/721
RattachementDécision (UE) 2020/721
Versionacte d'origine du 19/05/2020 (CELEX 32020D0721)
RéférenceConsidérant 10 de la décision (UE) 2020/721EUR-Lex →

(10) Les amendements à la résolution A.658 (16) consisteraient à supprimer les mots «à l'arc du carbone» et à les remplacer par des modalités d'essai actualisées pour les matériaux rétroréfléchissants sur des engins de sauvetage. L'Union devrait dès lors soutenir ces amendements car ils permettent l'utilisation de technologies de pointe.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D0721. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).