(14) Au cours des dernières décennies, dans le cadre d’une lutte intégrée contre les organismes nuisibles destinée à protéger le patrimoine culturel, un nombre croissant d’institutions du patrimoine culturel ont cherché des solutions pour abandonner l’utilisation de produits chimiques potentiellement dangereux et se sont tournées vers des techniques — telles que l’anoxie — plus douces pour les collections du patrimoine culturel et dont les effets sont moins préjudiciables pour leurs utilisateurs.
Décision d’exécution (UE) 2020/1049 · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2020/1049
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/1049
Versionacte d'origine du 15/07/2020 (CELEX 32020D1049)
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