Décision d’exécution (UE) 2020/1050 · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/07/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/1050
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/1050
Versionacte d'origine du 15/07/2020 (CELEX 32020D1050)
RéférenceConsidérant 14 de la décision d’exécution (UE) 2020/1050EUR-Lex →

(14) Comme indiqué dans la demande, les traitements par micro-ondes peuvent générer de la chaleur, entraînant des altérations microscopiques et macroscopiques des objets culturels.

Aller plus loin

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