Décision d’exécution (UE) 2020/1339 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/09/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/1339
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/1339
Versionacte d'origine du 23/09/2020 (CELEX 32020D1339)
RéférenceConsidérant 11 de la décision d’exécution (UE) 2020/1339EUR-Lex →

(11) En ce qui concerne les feux d’angle et les feux de virage statiques, les demandeurs ont toutefois proposé d’inclure des taux d’utilisation spécifiques différents de ceux pris en compte dans la méthode prévue dans la décision d’exécution (UE) 2019/1119. Les taux d’utilisation proposés par les demandeurs pour ces feux peuvent être considérés comme plus prudents que ceux figurant dans la décision d’exécution (UE) 2019/1119 et il est donc jugé approprié d’inclure ces nouveaux taux d’utilisation dans la méthode d’essai prévue dans la présente décision. En outre, les feux d’encombrement et les feux de position latéraux n’étaient pas couverts par la décision d’exécution (UE) 2019/1119 et il y a donc lieu d’ajouter les taux d’utilisation et les valeurs de consommation électrique pour ces feux.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D1339. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).