Décision (UE) 2020/1411 · Article

Article considérant 49

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/03/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2020/1411
RattachementDécision (UE) 2020/1411
Versionacte d'origine du 02/03/2020 (CELEX 32020D1411)
RéférenceConsidérant 49 de la décision (UE) 2020/1411EUR-Lex →

(49) Siremar exploitait des liaisons locales entre les ports de la Sicile et les îles mineures qui l’entourent (les îles Éoliennes, les îles Pélages, les îles Égades, l’île d’Ustica et l’île de Pantelleria).

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D1411. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).