Décision (UE) 2020/1412 · Article

Article considérant 101

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/03/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2020/1412
RattachementDécision (UE) 2020/1412
Versionacte d'origine du 02/03/2020 (CELEX 32020D1412)
RéférenceConsidérant 101 de la décision (UE) 2020/1412EUR-Lex →

(101) Conformément à la nouvelle convention du 18 juillet 2012 conclue entre l’Italie et CIN, cette dernière aurait exploité les lignes mentionnées ci-dessous en régime de service public.

Tableau 3

Lignes exploitées par CIN dans le cadre de la nouvelle convention

| Lignes de service mixte | Lignes de transport de marchandises

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Naples-Palerme (uniquement en basse saison):

service quotidien (de nuit) depuis les deux ports.

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Livourne – Cagliari (toute l’année):

cinq départs par semaine de chaque port.

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Gênes-Porto Torres (uniquement en basse saison):

service quotidien (de nuit) depuis les deux ports.

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Gênes - Olbia - Arbatax (toute l’année):

vers la Sardaigne: trois (cinq) départs par semaine depuis Gênes jusqu’à Olbia en basse (haute) saison, avec deux extensions par semaine d’Olbia à Arbatax;

vers le continent: deux départs par semaine d’Arbatax à Gênes, avec une escale à Olbia. Un (trois) départ(s) supplémentaire(s) d’Olbia à Gênes en basse (haute) saison.

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Naples – Cagliari (toute l’année):

un à trois départs par semaine de chaque port. Un des trois départs peut être effectué sur la ligne Cagliari - Palerme, en fonction du trafic.

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Civitavecchia - Olbia (uniquement en basse saison):

service quotidien (de nuit) depuis les deux ports.

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Ravenne - Catane (toute l’année):

trois départs par semaine de chaque port.

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Naples – Cagliari (toute l’année):

un (deux) départ(s) par semaine depuis chaque port en basse (haute) saison.

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Palerme – Cagliari (toute l’année):

un départ par semaine depuis chaque port en basse comme en haute saison.

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Trapani – Cagliari (toute l’année):

un départ par semaine depuis chaque port en basse comme en haute saison.

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Civitavecchia - Cagliari - Arbatax (toute l’année):

vers la Sardaigne: service quotidien (de nuit) de Civitavecchia à Cagliari, avec deux extensions par semaine vers Arbatax;

vers le continent: service quotidien (de nuit) de Cagliari à Civitavecchia, avec deux extensions par semaine vers Arbatax;

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Termoli - îles Tremiti (toute l’année):

service quotidien depuis les deux ports, plus deux liaisons supplémentaires par semaine depuis les deux ports. Une liaison hebdomadaire pour le transport de marchandises dangereuses. En haute saison, une liaison supplémentaire par semaine.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D1412. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).