Décision d’exécution (UE) 2020/1605 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/10/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/1605
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/1605
Versionacte d'origine du 30/10/2020 (CELEX 32020D1605)
RéférenceConsidérant 8 de la décision d’exécution (UE) 2020/1605EUR-Lex →

(8) Toutes les parties intéressées ont également été invitées à faire connaître leur point de vue, à présenter des informations et à fournir des éléments de preuve à l’appui. Plusieurs entreprises de l’Union utilisant des électrodes en graphite, en particulier l’Association européenne de la sidérurgie (EUROFER), ont fourni des informations.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D1605. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).