(9) La méthode de l’anoxie ou de l’atmosphère modifiée ou contrôlée est mentionnée dans la norme EN 16790:2016 «Conservation du patrimoine culturel – Gestion intégrée des nuisibles (IPM) pour la protection du patrimoine culturel» et cette norme décrit l’azote comme étant le gaz le plus utilisé pour créer l’anoxie.
Décision d’exécution (UE) 2020/1775 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2020/1775
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/1775
Versionacte d'origine du 25/11/2020 (CELEX 32020D1775)
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