(9) En particulier, il n’a pas été démontré de manière suffisante que les émissions de CO2 épargnées en coupant le moteur ne sont pas compensées par les émissions de CO2 résultant de l’énergie nécessaire pour redémarrer le moteur et amener le régime du moteur au régime de synchronisation souhaité.
Décision d’exécution (UE) 2020/1806 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2020/1806
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/1806
Versionacte d'origine du 25/11/2020 (CELEX 32020D1806)
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