Décision d’exécution (UE) 2020/1807 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/1807
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/1807
Versionacte d'origine du 27/11/2020 (CELEX 32020D1807)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2020/1807EUR-Lex →

(6) Comme indiqué par l’autorité compétente, la procédure de remplacement pour traiter une contamination microbiologique est l’enlèvement manuel dans le réservoir même, après la vidange du carburant et la purge de l’avion. Il n’est pas toujours possible de mettre en œuvre cette procédure en plus des mesures de maintenance supplémentaires nécessaires lorsqu’un avion est stationné ou entreposé pendant de longues périodes. En outre, le nettoyage manuel des réservoirs contaminés exposerait les travailleurs à des gaz toxiques et devrait donc être évité.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D1807. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).