Décision d’exécution (UE) 2020/1835 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/12/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/1835
IntituléANNEXE II
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/1835
VersionVersion d'origine (CELEX 32020D1835)
RéférenceAnnexe II de la décision d’exécution (UE) 2020/1835EUR-Lex →

| N° | Référence de la norme

| 1. |

ISO 14064-1:2019

Gaz à effet de serre — Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-1:2018)

| 2. |

ISO 14064-2:2019

Gaz à effet de serre — Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d’émissions ou d’accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-2:2019)

| 3. |

ISO 14064-3:2019

Gaz à effet de serre — Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre (ISO 14064-3:2019)

| 4. |

ISO 15195:2019

Biologie médicale — Exigences relatives à la compétence des laboratoires d’étalonnage utilisant des procédures de mesure de référence (ISO 15195:2018)

| 5. |

ISO/IEC 17029:2019

Évaluation de la conformité — Principes généraux et exigences pour les organismes de validation et de vérification (ISO/IEC 17029:2019)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020D1835. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).