Décision d’exécution (UE) 2020/2009 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/06/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2020/2009
RattachementDécision d’exécution (UE) 2020/2009
VersionVersion d'origine (CELEX 32020D2009)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2020/2009EUR-Lex →

Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour le traitement de surface à l’aide de solvants organiques, y compris pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques, qui figurent en annexe, sont adoptées.

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