L’annexe II de la directive 2000/53/CE est modifiée comme suit:
1) Le point 8e) est remplacé par le texte suivant:
| «8 e) Le plomb dans les soudures à haute température de fusion (alliages de plomb contenant au moins 85 % de plomb en poids) | (2) | X»
2) Le point 8 f) b) est remplacé par le texte suivant:
| «8 f) b) Plomb utilisé dans les systèmes à connecteurs à broches conformes autres que la zone de jonction des connecteurs de faisceaux pour véhicules | Véhicules réceptionnés avant le 1er janvier 2024 et pièces de rechange pour ces véhicules | X»
3) Le point 8 g) est remplacé par le texte suivant:
| «8 g) i) Plomb dans les soudures visant à réaliser une connexion électrique durable entre la puce semi-conductrice et le substrat dans les boîtiers de circuits intégrés à puces retournées | Véhicules réceptionnés avant le 1er octobre 2022 et pièces de rechange pour ces véhicules | X
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8 g) ii) Plomb dans les soudures visant à réaliser une connexion électrique durable entre la puce semi-conductrice et le substrat dans les boîtiers de circuits intégrés à puces retournées lorsque la connexion électrique consiste en l’une des solutions suivantes:
i) un nœud technologique de semi-conducteur de 90 nm ou plus;
ii) une puce unique de 300 mm2ou plus dans tout nœud technologique de semi-conducteur;
iii) des boîtiers à puces empilées avec des puces de 300 mm2 ou plus, ou des interposeurs en silicium de 300 mm2 ou plus.
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(2) Valable pour les véhicules réceptionnés à partir du 1er octobre 2022 et les pièces de rechange pour ces véhicules
| X»
4) Le point 8 k) suivant est ajouté:
| «8 k) Plomb dans les soudures des applications de chauffage utilisant un courant d’une intensité minimale de 0,5 A pour chaque brasure sur panneaux de verre feuilleté dont l’épaisseur n’excède pas 2,1 mm. Cette exemption ne concerne pas les soudures des contacts intégrés dans le polymère intermédiaire | Véhicules réceptionnés avant le 1er janvier 2024 et pièces de rechange pour ces véhicules | X (4)»