(4) En octobre 2019, la directive (UE) 2019/1833 de la Commission a modifié l’annexe III de la directive 2000/54/CE, notamment en y ajoutant un grand nombre d’agents biologiques, dont le coronavirus du syndrome respiratoire aigu sévère (virus du SRAS) et le coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (virus du MERS).
Directive (UE) 2020/739 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/06/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective (UE) 2020/739
RattachementDirective (UE) 2020/739
Versionacte d'origine du 03/06/2020 (CELEX 32020L0739)
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