Directive (UE) 2020/2089 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/12/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective (UE) 2020/2089
IntituléANNEXE
RattachementDirective (UE) 2020/2089
VersionVersion d'origine (CELEX 32020L2089)
RéférenceAnnexe de la directive (UE) 2020/2089EUR-Lex →

À l’annexe II, partie III, le point 11 est modifié comme suit:

1) Au premier alinéa, dans le tableau, les entrées suivantes sont ajoutées:

| No | Dénomination de la substance parfumante allergisante | Numéro CAS

| «(56) | Atranol (2,6-dihydroxy-4-méthyl-benzaldéhyde) | 526-37-4

| (57) | Chloroatranol (3-chloro-2,6-dihydroxy-4-méthyl-benzaldéhyde) | 57074-21-2

| (58) | Heptine carbonate de méthyle | 111-12-6»

2) Au troisième alinéa, dans le tableau, l’entrée 10 est supprimée.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020L2089. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).