Partie A
Paramètres microbiologiques
| Paramètres | Valeur paramétrique | Unité | Notes
| Entérocoques intestinaux | 0 | nombre/100 ml | Pour les eaux mises en bouteilles ou en récipients, l’unité est le nombre/250 ml
| Escherichia coli (E. coli) | 0 | nombre/100 ml | Pour les eaux mises en bouteilles ou en récipients, l’unité est le nombre/250 ml
Partie B
Paramètres chimiques
| Paramètres | Valeur paramétrique | Unité | Notes
| Acrylamide | 0,10 | μg/l | La valeur paramétrique de 0,10 μg/l se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l’eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau.
| Antimoine | 10 | μg/l |
| Arsenic | 10 | μg/l |
| Benzène | 1,0 | μg/l |
| Benzo(a)pyrène | 0,010 | μg/l |
| Bisphénol A | 2,5 | μg/l |
| Bore | 1,5 | mg/l | Une valeur paramétrique de 2,4 mg/l est appliquée lorsque l’eau dessalée est la principale ressource en eau du système d’approvisionnement concerné ou dans les régions où les conditions géologiques pourraient occasionner des niveaux élevés de bore dans les eaux souterraines.
| Bromates | 10 | μg/l |
| Cadmium | 5,0 | μg/l |
| Chlorates | 0,25 | mg/l | Une valeur paramétrique de 0,70 mg/l est appliquée lorsqu’une méthode de désinfection qui génère des chlorates, en particulier le dioxyde de chlore, est utilisée pour la désinfection d’eaux destinées à la consommation humaine. Si possible, sans compromettre la désinfection, les États membres s’efforcent d’atteindre une valeur inférieure. Ce paramètre n’est mesuré que dans les cas où de telles méthodes de désinfection sont utilisées.
| Chlorites | 0,25 | mg/l |
Une valeur paramétrique de 0,70 mg/l est appliquée lorsqu’une méthode de désinfection qui génère des chlorites, en particulier le dioxyde de chlore, est utilisée pour la désinfection d’eaux destinées à la consommation humaine.
Si possible, sans compromettre la désinfection, les États membres s’efforcent d’atteindre une valeur inférieure.
Ce paramètre n’est mesuré que dans les cas où de telles méthodes de désinfection sont utilisées.
| Chrome | 25 | μg/l | La valeur paramétrique de 25 μg/l est respectée au plus tard le 12 janvier 2036. La valeur paramétrique pour le chrome jusqu’à cette date est 50 μg/l.
| Cuivre | 2,0 | mg/l |
| Cyanure | 50 | μg/l |
| 1,2-dichloroéthane | 3,0 | μg/l |
| Épichlorhydrine | 0,10 | μg/l | La valeur paramétrique de 0,10 μg/l se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l’eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau.
| Fluorures | 1,5 | mg/l |
| Acides haloacétiques (AHA) | 60 | μg/l | Ce paramètre n’est mesuré que dans les cas où des méthodes de désinfection qui peuvent générer des AHA sont utilisées pour la désinfection d’eaux destinées à la consommation humaine. Il est constitué de la somme des cinq substances représentatives suivantes: acide chloroacétique, dichloroacétique et trichloroacétique, et acide bromoacétique et dibromoacétique.
| Plomb | 5 | μg/l | La valeur paramétrique de 5 μg/l est respectée, au plus tard, le 12 janvier 2036. La valeur paramétrique pour le plomb jusqu’à cette date est 10 μg/l.
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Après cette date, la valeur paramétrique de 5 μg/l est respectée au moins au point de distribution des installations privées de distribution.
Aux fins de l’article 11, paragraphe 2, premier alinéa, point b), la valeur paramétrique de 5 μg/l au robinet s’applique.
| Mercure | 1,0 | μg/l |
| Microcystine-LR | 1,0 | μg/l | Ce paramètre n’est mesuré qu’en cas d’efflorescences potentielles dans les eaux de source (croissance de la densité cellulaire des cyanobactéries ou potentiel de formation d’efflorescences).
| Nickel | 20 | μg/l |
| Nitrates | 50 | mg/l | Les États membres veillent à ce que la condition [nitrates]/50 + [nitrites]/3 ≤ 1 [la concentration en mg/l pour les nitrates (NO3) et pour les nitrites (NO2) est indiquée entre crochets] soit respectée et que la valeur paramétrique de 0,10 mg/l pour les nitrites soit respectée par les eaux en sortie de traitement.
| Nitrites | 0,50 | mg/l | Les États membres veillent à ce que la condition [nitrates]/50 + [nitrites]/3 ≤ 1 [la concentration en mg/l pour les nitrates (NO3) et pour les nitrites (NO2) est indiquée entre crochets] soit respectée et que la valeur paramétrique de 0,10 mg/l pour les nitrites soit respectée par les eaux en sortie de traitement.
| Pesticides | 0,10 | μg/l |
Par «pesticides», on entend:
— les insecticides organiques,
— les herbicides organiques,
— les fongicides organiques,
— les nématocides organiques,
— les acaricides organiques,
— les algicides organiques,
— les rodenticides organiques,
— les produits antimoisissures organiques,
— les produits apparentés (notamment les régulateurs de croissance),
et leurs métabolites, tels que définis à l’article 3, point 32), du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, qui sont considérés comme pertinents pour les eaux destinées à la consommation humaine.
Un métabolite de pesticide est jugé pertinent pour les eaux destinées à la consommation humaine s’il y a lieu de considérer qu’il possède des propriétés intrinsèques comparables à celles de la substance mère en ce qui concerne son activité cible pesticide ou qu’il fait peser (par lui-même ou par ses produits de transformation) un risque sanitaire pour les consommateurs.
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La valeur paramétrique de 0,10 μg/l s’applique à chaque pesticide particulier.
En ce qui concerne l’aldrine, la dieldrine, l’heptachlore et l’heptachlorépoxyde, la valeur paramétrique est 0,030 μg/l.
Les États membres définissent une valeur indicative aux fins de la gestion de la présence de métabolites non pertinents de pesticides dans les eaux destinées à la consommation humaine.
Seuls les pesticides dont la présence dans une distribution donnée est probable doivent faire l’objet d’une surveillance.
Sur la base des données communiquées par les États membres, la Commission peut établir une base de données des pesticides et de leurs métabolites pertinents en tenant compte de leur présence possible dans les eaux destinées à la consommation humaine.
| Total pesticides | 0,50 | μg/l | Par «Total pesticides», on entend la somme de tous les pesticides individuels, tels qu’il sont définis à la ligne précédente, détectés et quantifiés dans le cadre de la procédure de surveillance.
| Total PFAS | 0,50 | μg/l |
Par «Total PFAS», on entend la totalité des substances alkylées per- et polyfluorées.
Cette valeur paramétrique ne s’appliquera qu’une fois que des lignes directrices techniques pour la surveillance de ce paramètre auront été élaborées conformément à l’article 13, paragraphe 7. Les États membres pourront alors décider d’utiliser l’un ou l’autre des paramètres «Total PFAS» ou «Somme PFAS», ou les deux paramètres.
| Somme PFAS | 0,10 | μg/l | Par «Somme PFAS», on entend la somme des substances alkylées per- et polyfluorées qui sont considérées comme préoccupantes pour les eaux destinées à la consommation humaine et dont la liste figure à l’annexe III, partie B, point 3. Il s’agit d’un sous-ensemble des substances constituant le Total PFAS qui contiennent un groupement de substances perfluoroalkylées comportant trois atomes de carbone ou plus (à savoir, –CnF2n–, n ≥ 3) ou un groupement de perfluoroalkyléthers comportant deux atomes de carbone ou plus (à savoir, –CnF2nOCmF2 m–, n et m ≥ 1).
| Hydrocarbures aromatiques polycycliques | 0,10 | μg/l | Somme des concentrations des composés spécifiés suivants: benzo(b)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, benzo(ghi)pérylène, et indéno(1,2,3-cd)pyrène.
| Sélénium | 20 | μg/l | Une valeur paramétrique de 30 μg/l est appliquée pour les régions dans lesquelles les conditions géologiques pourraient occasionner des niveaux élevés de sélénium dans les eaux souterraines.
| Tétrachloroéthylène et trichloroéthylène | 10 | μg/l | La somme des concentrations de ces deux paramètres
| Total trihalométhanes | 100 | μg/l |
Si possible, sans compromettre la désinfection, les États membres s’efforcent d’atteindre une valeur paramétrique inférieure.
Il s’agit de la somme des concentrations des composés spécifiés suivants: le chloroforme, le bromoforme, le dibromochlorométhane et le bromodichlorométhane.
| Uranium | 30 | μg/l |
| Chlorure de vinyle | 0,50 | μg/l | La valeur paramétrique de 0,50 μg/l se réfère à la concentration résiduelle en monomères dans l’eau, calculée conformément aux spécifications de la migration maximale du polymère correspondant en contact avec l’eau.
Partie C
Paramètres indicateurs
| Paramètres | Valeur paramétrique | Unité | Notes
| Aluminium | 200 | μg/l |
| Ammonium | 0,50 | mg/l |
| Chlorures | 250 | mg/l | Les eaux ne devraient pas être corrosives.
| Clostridium perfringens (y compris les spores) | 0 | nombre/100 ml | Ce paramètre est mesuré si l’évaluation des risques indique qu’il convient de le faire.
| Couleur | Acceptable pour les consommateurs et aucun changement anormal | |
| Conductivité | 2 500 | μS cm-1 à 20 °C | Les eaux ne devraient pas être agressives.
| Concentration en ions hydrogène | ≥ 6,5 et ≤ 9,5 | unités pH |
Les eaux ne devraient pas être agressives.
Pour les eaux plates mises en bouteilles ou en récipients, la valeur minimale peut être réduite à 4,5 unités pH. Pour les eaux mises en bouteilles ou en récipients qui sont naturellement riches ou enrichies artificiellement en dioxyde de carbone, la valeur minimale peut être inférieure.
| Fer | 200 | μg/l |
| Manganèse | 50 | μg/l |
| Odeur | Acceptable pour les consommateurs et aucun changement anormal | |
| Oxydabilité | 5,0 | mg/l d’O2 | Ce paramètre ne doit pas être mesuré si le paramètre COT est analysé.
| Sulfates | 250 | mg/l | Les eaux ne devraient pas être corrosives.
| Sodium | 200 | mg/l |
| Saveur | Acceptable pour les consommateurs et aucun changement anormal | |
| Teneur en colonies à 22 °C | Aucun changement anormal | |
| Bactéries coliformes | 0 | nombre/100 ml | Pour les eaux mises en bouteilles ou en récipients, l’unité est le nombre total/250 ml.
| Carbone organique total (COT) | Aucun changement anormal | | Ce paramètre ne doit pas être mesuré pour les distributions d’un débit inférieur à 10 000 m3 par jour.
| Turbidité | Acceptable pour les consommateurs et aucun changement anormal | |
| Les eaux ne devraient être ni agressives ni corrosives. Ceci s’applique en particulier aux eaux faisant l’objet d’un traitement (déminéralisation, adoucissement, traitement membranaire, osmose inverse, etc.)
| Lorsque des eaux destinées à la consommation humaine sont issues d’un traitement qui déminéralise ou adoucit les eaux de manière importante, des sels de calcium et de magnésium pourraient être ajoutés afin de conditionner les eaux dans le but de réduire les incidences négatives possibles pour la santé ainsi que la corrosivité et l’agressivité des eaux, et d’en améliorer la saveur. Des concentrations minimales en calcium et en magnésium ou en solides dissous totaux dans les eaux adoucies ou déminéralisées pourraient être établies en tenant compte des caractéristiques des eaux qui subissent ces procédés.
Partie D
Paramètres pertinents aux fins de l’évaluation des risques liés aux installations privées de distribution
| Paramètres | Valeur paramétrique | Unité | Notes
| Legionella | < 1 000 | UFC/l | Cette valeur paramétrique est fixée aux fins des articles 10 et 14. Les mesures prévues dans ces articles pourraient être envisagées même lorsque la valeur est en deçà de la valeur paramétrique, par exemple en cas d’infections ou de foyers de contamination. Dans de tels cas, il convient de confirmer l’origine de l’infection et d’identifier l’espèce de Legionella.
| Plomb | 10 | μg/l |
Cette valeur paramétrique est fixée aux fins des articles 10 et 14.
Les États membres devraient s’efforcer d’atteindre la valeur inférieure de 5 μg/l au plus tard le 12 janvier 2036.