(23) Dans cet avis, l’Autorité a conclu, en réponse à la demande de la Commission d’effectuer une évaluation générale de la sécurité sans restrictions ni précautions concernant les doses d’utilisation, que l’utilisation de graines de chia (Salvia hispanica) dans des denrées alimentaires dont la fabrication, la transformation ou la préparation ne nécessite pas de traitement thermique à une température égale ou supérieure à 120 °C, y compris le chocolat, les pâtes à tartiner à base de fruits, les desserts à base de fruits, les fruits mélangés avec du lait de coco conditionnés dans des pots à double compartiment, les préparations à base de fruits à déposer en couche de fond dans des produits laitiers, les préparations à base de fruits à mélanger avec des produits laitiers, les confiseries (à l’exclusion des gommes à mâcher), les produits laitiers et leurs substituts, les glaces de consommation, les produits à base de fruits et de légumes, les boissons non alcoolisées ainsi que les compotes à base de fruits et/ou de légumes et/ou accompagnées de céréales est sans danger, et qu’aucune restriction ni précaution particulière concernant les doses d’utilisation n’est nécessaire. Par conséquent, cet avis scientifique fournit suffisamment d’éléments permettant d’établir que les utilisations susmentionnées des graines de chia (Salvia hispanica) sont conformes aux exigences de l’article 12, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283. Il convient dès lors de modifier les conditions d’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) telles qu’énumérées dans la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés, en incluant toutes les catégories de denrées alimentaires susmentionnées et en supprimant la fixation de teneurs maximales et l’exigence spécifique correspondante en matière d’étiquetage relative à la dose maximale journalière. En outre, bien que l’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) dans des puddings n’ait pas été explicitement incluse dans l’évaluation de l’Autorité, l’avis contient suffisamment d’éléments pour autoriser également l’extension d’utilisation des graines de chia (Salvia hispanica) aux puddings dont la fabrication, la transformation ou la préparation n’exige pas de traitement thermique à une température égale ou supérieure à 120 °C. Les puddings s’entendent comme une sous-catégorie de produits communément appelés desserts, qui sont généralement des produits aromatisés au goût sucré.
Règlement d’exécution (UE) 2020/24 · Article
Article considérant 23
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/01/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/24
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/24
Versionacte d'origine du 13/01/2020 (CELEX 32020R0024)
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