Règlement (CELEX 32020R0042) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CELEX 32020R0042)
RattachementRèglement (CELEX 32020R0042)
Versionacte d'origine du 17/01/2020 (CELEX 32020R0042)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (CELEX 32020R0042)EUR-Lex →

(2) Le tableau 1 figurant à l’annexe du règlement (UE) no 37/2010 de la Commission établit les substances pharmacologiquement actives et leur classification en ce qui concerne les LMR dans les aliments d’origine animale.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0042. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).