Règlement (CELEX 32020R0042) · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/01/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CELEX 32020R0042)
RattachementRèglement (CELEX 32020R0042)
Versionacte d'origine du 17/01/2020 (CELEX 32020R0042)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (CELEX 32020R0042)EUR-Lex →

(4) L’Agence européenne des médicaments (ci-après l’«EMA») a reçu une demande de fixation de LMR pour la bambermycine dans les denrées dérivées des lapins.

Aller plus loin

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