(2) La préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) a été autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés par le règlement (UE) no 333/2010 de la Commission, pour l’alimentation des truies, des porcelets et des chiens par le règlement d’exécution (UE) 2017/2312 de la Commission, pour l’alimentation des porcs d’engraissement par le règlement d’exécution (UE) 2018/1081 de la Commission, pour l’alimentation des poules pondeuses et des poissons d’ornement par le règlement d’exécution (UE) 2016/897 de la Commission, pour l’alimentation des poulets d’engraissement par le règlement d’exécution (UE) 2019/893 de la Commission, et pour l’alimentation des poulettes élevées pour la ponte, des dindes, des espèces aviaires mineures, d’autres oiseaux d’ornement et du gibier à plumes par le règlement (UE) no 184/2011 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2020/146 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/146
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/146
Versionacte d'origine du 03/02/2020 (CELEX 32020R0146)
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