Règlement (CELEX 32020R0149) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 07/08/2025 (consolidation EUR-Lex 02020R0149-20250807, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/02/2020).

TexteRèglement (CELEX 32020R0149)
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CELEX 32020R0149)
VersionConsolidée au 07/08/2025 (CELEX 02020R0149-20250807)
RéférenceAnnexe du règlement (CELEX 32020R0149)EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité

| 4b1711 | Danstar Ferment AG représenté par Lallemand SAS | Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 |

Composition de l’additif

Préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 contenant au moins:

— 1 × 1010 UFC/g d’additif (forme enrobée);

— 2 × 1010 UFC/g d’additif (forme non enrobée).

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077

Méthode d’analyse

Dénombrement: méthode du milieu coulé en boîte de Pétri avec utilisation de gélose dextrosée à l’extrait de levure et au chloramphénicol (EN15789:2009).

Identification: réaction en chaîne par polymérase (PCR) selon la norme CEN/TS 15790:2008.

| Chevaux | — | 3,0 × 109 | — |

1 Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection des yeux, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 25.2.2030

| Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1711 | Danstar Ferment AG représenté par Lallemand SAS | Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 |

Composition de l’additif

Préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 contenant au moins:

— 1 × 1010 UFC/g d’additif (forme enrobée);

— 2 × 1010 UFC/g d’additif (forme non enrobée).

Caractérisation de la substance active

Cellules viables de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077

Méthode d’analyse

Dénombrement: méthode du milieu coulé en boîte de Pétri avec utilisation de gélose dextrosée à l’extrait de levure et au chloramphénicol (EN15789:2009).

Identification: réaction en chaîne par polymérase (PCR) selon la norme CEN/TS 15790:2008.

| Agneaux | — | 1 × 109 | |

1. Le mode d’emploi de l’additif et du prémélange indique les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection des yeux, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 25.2.2030

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R0149-20250807. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).