Règlement (CELEX 32020R0149) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CELEX 32020R0149)
RattachementRèglement (CELEX 32020R0149)
Versionacte d'origine du 04/02/2020 (CELEX 32020R0149)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (CELEX 32020R0149)EUR-Lex →

(2) Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 a été autorisé pour une durée de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation des agneaux par le règlement (CE) no 1293/2008 de la Commission et comme additif pour l’alimentation des chevaux par le règlement (CE) no 910/2009 de la Commission.

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