(5) Les substances 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4,6-ditertpentylphénol (UV-328); 2,4-di-tert-butyl-6-(5-chlorobenzotriazol-2-yl)phénol (UV-327); 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(tert-butyl)-6-(sec-butyl)phénol (UV-350) et 2-benzotriazol-2-yl-4,6-di-tert-butylphénol (UV-320) sont persistantes, bioaccumulables et toxiques et/ou très persistantes et très bioaccumulables conformément aux critères énoncés dans l’annexe XIII du règlement (CE) no 1907/2006 et remplissent donc les conditions d’inclusion dans l’annexe XIV de ce règlement énoncées à l’article 57, points d) et/ou e), de ce règlement.
Règlement (UE) 2020/171 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2020/171
RattachementRèglement (UE) 2020/171
Versionacte d'origine du 06/02/2020 (CELEX 32020R0171)
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