Règlement (CELEX 32020R0173) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 06/02/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 32020R0173)
IntituléAutorisation
RattachementRèglement (CELEX 32020R0173)
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R0173)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 32020R0173)EUR-Lex →

La substance mentionnée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «colorants», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées par ladite annexe.

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