Règlement (CELEX 32020R0196) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/02/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 32020R0196)
RattachementRèglement (CELEX 32020R0196)
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R0196)
Référencearticle 1 du règlement (CELEX 32020R0196)EUR-Lex →

L’autorisation de l’additif mentionné en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est renouvelée dans les conditions énoncées dans ladite annexe.

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