Règlement (CELEX 32020R0196) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/02/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CELEX 32020R0196)
RattachementRèglement (CELEX 32020R0196)
Versionacte d'origine du 13/02/2020 (CELEX 32020R0196)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (CELEX 32020R0196)EUR-Lex →

(6) Dès lors que l’autorisation de l’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger CBS 109.713 en tant qu’additif dans l’alimentation animale est renouvelée dans les conditions fixées à l’annexe du présent règlement, il y a lieu d’abroger les règlements (CE) no 1380/2007 et (CE) no 1096/2009 et le règlement d’exécution (UE) no 843/2012.

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