Règlement délégué (UE) 2020/217 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/08/2025 (consolidation EUR-Lex 02020R0217-20250801, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/10/2019).

TexteRèglement délégué (UE) 2020/217
IntituléANNEXE IV
RattachementRèglement délégué (UE) 2020/217
VersionConsolidée au 01/08/2025 (CELEX 02020R0217-20250801)
RéférenceAnnexe IV du règlement délégué (UE) 2020/217EUR-Lex →

À l’annexe VI du règlement (UE) 1272/2008 de la Commission, dans le tableau 3, la ligne correspondant au numéro d’index «648-055-00-5» est remplacée par le texte suivant:

| No index | Identification chimique | No CE | No CAS: | Classement | Étiquetage | Limites de concentrations spécifiques, facteurs M et ETA | Notes

| Code(s) des classes et catégories de danger | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des pictogrammes, mentions d'avertissement | Code(s) des mentions de danger | Code(s) des mentions additionnelles de danger

| «648-055-00-5 | Brai, goudron de houille, haute température ; [Le résidu de la distillation du goudron de houille à haute température. Solide de couleur noire dont le point de ramollissement se situe approximativement entre 30 °C et 180 °C (entre 86 °F et 356 °F). Se compose principalement d’un mélange complexe d’hydrocarbures aromatiques à noyaux condensés comportant trois cycles ou plus] | 266-028-2 | 65996-93-2 |

Carc. 1A

Muta. 1B

Repr. 1B

|

H350

H340

H360FD

|

GHS08

Dgr

|

H350

H340

H360FD»

| | |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R0217-20250801. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).