Règlement (UE) 2020/356 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/03/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2020/356
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2020/356
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R0356)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2020/356EUR-Lex →

À l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, la partie E est modifiée comme suit:

1) dans la catégorie 14.1.4 «Boissons aromatisées», la nouvelle entrée ci-après relative aux polysorbates (E 432-436) est insérée après l’entrée relative à l’hémicellulose de soja (E 426):

| | «E 432-436 | Polysorbates | 10 | (1) | Uniquement boissons gazeuses»

2) dans la catégorie 14.2.3 «Cidre et poiré», la nouvelle entrée ci-après relative aux polysorbates (E 432-436) est insérée après l’entrée relative à l’alginate de propane-1,2-diol (E 405):

| | «E 432-436 | Polysorbates | 10 | (1) | Uniquement boissons gazeuses»

3) dans la catégorie 14.2.4 «Vins de fruits et made wine», la nouvelle entrée ci-après relative aux polysorbates (E 432-436) est insérée après l’entrée relative à l’acide métatartrique (E 353):

| | «E 432-436 | Polysorbates | 10 | (1) | Uniquement boissons gazeuses»

4) dans la catégorie 14.2.8 «Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol.», la nouvelle entrée ci-après relative aux polysorbates (E 432-436) est insérée après l’entrée relative à l’alginate de propane-1,2-diol (E 405):

| | «E 432-436 | Polysorbates | 10 | (1) | Uniquement boissons gazeuses»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0356. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).