Règlement d’exécution (UE) 2020/377 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/03/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/377
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/377
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R0377)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/377EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| Sélénium en mg/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments.

| 3b803 | | Sélénate de sodium |

Caractérisation de l’additif

Sélénate de sodium sous forme de poudre, présentant une teneur minimale en sélénium de 41 %

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Caractérisation de la substance active

Sélénate de sodium

Formule chimique: Na2SeO4

Numéro CAS: 13410-01-0

— ———————————

Méthodes d’analyse

Pour la quantification de la teneur totale en sélénium dans l’additif pour l’alimentation animale:

— Titrage

Pour la quantification de la teneur totale en sodium dans le sélénate de sodium:

— spectrométrie d’absorption atomique (SAA) — EN ISO 6869:2000, ou

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (SEA-PCI) — EN 15510:2007.

Pour la quantification de la teneur totale en sélénium dans les prémélanges, les matières premières des aliments pour animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d’absorption atomique par génération d’hydrures (SAAGH) après digestion par micro-ondes — EN 16159:2012.

| Ruminants | — | | 0,50 (au total) |

1. Le sélénate de sodium peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation.

2. L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques par inhalation et par contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuel approprié est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 26 mars 2030

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0377. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).