(3) La demande concerne l’autorisation de la L-leucine produite par Escherichia coli NITE BP-02351 en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des «additifs nutritionnels» (groupe fonctionnel «Acides aminés, leurs sels et produits analogues»), et dans la catégorie des «additifs sensoriels» (groupe fonctionnel «Substances aromatiques»).
Règlement d’exécution (UE) 2020/378 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/03/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/378
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/378
Versionacte d'origine du 05/03/2020 (CELEX 32020R0378)
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