Règlement d’exécution (UE) 2020/379 · Article

Article considérant 132

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/03/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/379
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/379
Versionacte d'origine du 05/03/2020 (CELEX 32020R0379)
RéférenceConsidérant 132 du règlement d’exécution (UE) 2020/379EUR-Lex →

(132) L’utilisation des capacités de l’industrie de l’Union est également restée élevée et stable au cours de la période considérée. Une fois qu’un four est en exploitation, il est économiquement nécessaire de le maintenir en fonctionnement sans interruption.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0379. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).