Article considérant 6

(6) Afin de poursuivre ce processus de simplification et de lisibilité accrue, tout en actualisant également certaines prescriptions techniques, il est jugé approprié de diviser l’annexe I de la directive 2009/45/CE en deux sections, l’une s’appliquant aux navires dont la quille a été posée ou qui se trouvaient à un stade de construction équivalent avant le 19 septembre 2021, l’autre s’appliquant aux navires dont la quille a été posée ou qui se trouvaient à un stade de construction équivalent à la date du ou avant le 19 septembre 2021. La section 1 de l’annexe I contient les mises à jour les plus pertinentes concernant la suppression de toutes les dispositions applicables aux navires à passagers d’une longueur inférieure à 24 mètres, les dispositions relatives à la protection contre le bruit, les procédures de remorquage de secours et les prescriptions applicables aux navires utilisant des combustibles à faible point d’éclair.