Règlement d’exécution (UE) 2020/421 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/03/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/421
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/421
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R0421)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2020/421EUR-Lex →

La partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 74, «zirame», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 89, «Pseudomonas chlororaphis», souche MA 342, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 90, «mépanipyrim», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 123, «clodinafop», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 124, «pirimicarbe», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 125, «rimsulfuron», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 127, «triticonazole», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 129, «clopyralid», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 130, «cyprodinil», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

10) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 131, «fosétyl», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

11) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 132, «trinexapac», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

12) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 133, «dichlorprop-P», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

13) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 134, «metconazole», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

14) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 135, «pyriméthanile», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

15) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 136, «triclopyr», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

16) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 137, «metrafenone», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

17) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 138, «Bacillus subtilis (Cohn 1872)», souche QST 713, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

18) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 139, «spinosad», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

19) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 193, «Bacillus thuringiensis subsp. aizawai», souche ABTS-1857 et souche GC-91, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

20) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 194, «Bacillus thuringiensis subsp. israeliensis (sérotype H-14)», souche AM65-52, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

21) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 195, «Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki», souche ABTS 351, souche PB 54, souche SA 11, souche SA 12 et souche EG 2348, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

22) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 197, «Beauveria bassiana», souche ATCC 74040 et souche GHA, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

23) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 198, «Cydia pomonella Granulovirus (CpGV)», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

24) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 199, «Lecanicillium muscarium» (anciennement Verticilium lecanii), souche Ve 6, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

25) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 200, «Metarhizium anisopliae var. anisopliae» (anciennement Metarhizium anisopliae), souche BIPESCO 5/F52, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

26) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 201, «Phlebiopsis gigantea», souche VRA 1835, souche VRA 1984 et souche FOC PG 410.3, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

27) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 202, «Pythium oligandrum», souche M1, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

28) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 203, «Streptomyces K61» (anciennement S. griseoviridis), souche K61, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

29) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 204, «Trichoderma atroviride» (anciennement T. harzianum), souches IMI206040 et T11, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

30) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 206, «Trichoderma harzianum Rifai», souche T-22 et souche ITEM 908, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

31) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 207, «Trichoderma asperellum» (anciennement T. harzianum), souche ICC012, souche T25 et souche TV1, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

32) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 208, «Trichoderma gamsii» (anciennement T. viride), souche ICC080, la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

33) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 210, «abamectine», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021»;

34) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la rangée 213, «fenpyroximate», la date est remplacée par la date du «30 avril 2021».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R0421. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).