Version consolidée au 25/11/2021 (consolidation EUR-Lex 02020R0464-20211125, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/03/2020).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/464
IntituléExigences en matière de végétation et caractéristiques des espaces de plein air
RattachementPARTIE 3 — ANIMAUX DE L’ESPÈCE PORCINE
Règlement d’exécution (UE) 2020/464
CHAPITRE II — ANIMAUX D’ÉLEVAGE
PARTIE 3 — ANIMAUX DE L’ESPÈCE PORCINE
VersionConsolidée au 25/11/2021 (CELEX 02020R0464-20211125)
Référencearticle 12 du règlement d’exécution (UE) 2020/464EUR-Lex →
1. Les espaces de plein air doivent être attrayants pour les animaux de l’espèce porcine. Dans la mesure du possible, la préférence est donnée aux champs plantés d’arbres ou aux forêts.
2. Les espaces extérieurs offrent les conditions du climat extérieur ainsi qu’un accès à des abris et moyens permettant aux animaux de réguler leur température corporelle.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.