Règlement d’exécution (UE) 2020/464 · Article

Article 14

Article en vigueur.

Version consolidée au 25/11/2021 (consolidation EUR-Lex 02020R0464-20211125, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/03/2020).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/464
IntituléDensité d’élevage et surface minimale des espaces intérieurs et extérieurs
Rattachement
PARTIE 4 — VOLAILLES
  1. Règlement d’exécution (UE) 2020/464
  2. CHAPITRE II — ANIMAUX D’ÉLEVAGE
  3. PARTIE 4 — VOLAILLES
VersionConsolidée au 25/11/2021 (CELEX 02020R0464-20211125)
Référencearticle 14 du règlement d’exécution (UE) 2020/464EUR-Lex →

Pour les volailles, la densité d’élevage et la surface minimale des espaces intérieurs et extérieurs sont établies à l’annexe I, partie IV.

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