Partie I: Salmonidés en eau douce
Truite fario (Salmo trutta) — Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss) — Omble de fontaine (Salvelinus fontinalis) — Saumon (Salmo salar) — Omble chevalier (Salvelinus alpinus) — Ombre commun (Thymallus thymallus) — Truite de lac [ou truite grise] (Salvelinus namaycush) — Huchon (Hucho hucho)
| Systèmes de production | Les structures d’engraissement des exploitations doivent être alimentées par des systèmes ouverts. Le débit doit être réglé de manière à assurer une saturation minimale en oxygène de 60 %, le bien-être du stock et l’élimination des effluents d’élevage.
| Densité maximale d’élevage |
Espèces de salmonidés non répertoriées: inférieure à 15 kg/m3
Saumon: 20 kg/m3
Truite fario et truite arc-en-ciel: 25 kg/m3
Omble chevalier: 25 kg/m3
Partie II: Salmonidés en eau de mer
Saumon (Salmo salar) — Truite fario (Salmo trutta) — Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss)
| Densité maximale d’élevage | 10 kg/m3 en parcs (filets)
Partie III: Cabillaud (Gadus morhua) et autres gadidés, bar (Dicentrarchus labrax), dorade (Sparus aurata), maigre commun (Argyrosomus regius), turbot (Psetta maxima [= Scopthalmus maximus]), pagre commun (Pagrus pagrus [= Sparus pagrus]), ombrine tropicale (Sciaenops ocellatus) et autres sparidés, ainsi que sigans (Siganus spp.)
| Systèmes de production | Structures de confinement (parcs/cages en filets) en eaux libres présentant une vitesse minimale de courants marins afin d’assurer le bien-être optimal des poissons, ou structures ouvertes situées sur la terre ferme.
| Densité maximale d’élevage |
Pour les poissons autres que le turbot: 15 kg/m3
Pour le turbot: 25 kg/m2
Partie IV: Bar, dorade, maigre, mulet (Liza, Mugil) et anguille (Anguilla spp.) en bassins terrestres situés dans des zones de marée ou des lagunes côtières
| Système de confinement | Marais salants traditionnels convertis en unités de production aquacole et bassins terrestres du même type en zones de marée
| Systèmes de production | Le renouvellement de l’eau doit être suffisant pour assurer le bien-être des espèces concernées. Au moins 50 % des digues doivent être couvertes de végétation. Utilisation obligatoire de bassins d’épuration intégrés à un écosystème de zone humide
| Densité maximale d’élevage | 4 kg/m3
Partie V: Esturgeons en eau douce
Espèces concernées: famille des Acipenseridae
| Systèmes de production |
Le débit des eaux dans chaque unité d’élevage doit être suffisant pour garantir le bien-être des animaux.
La qualité des effluents doit être équivalente à celle des eaux entrantes.
| Densité maximale d’élevage | 30 kg/m3
Partie VI: Poissons dans les eaux intérieures
Espèces concernées: famille des carpes (Cyprinidae) et autres espèces associées dans un cadre de polyproduction, y compris la perche, le brochet, le poisson-chat, les corégones et l’esturgeon
Perche (Perca fluviatilis) en monoculture
| Systèmes de production |
Dans des étangs faisant périodiquement l’objet d’une vidange complète et dans des lacs. Les lacs doivent être exclusivement destinés à la production biologique, et cette exigence vaut également pour les cultures pratiquées sur les surfaces asséchées.
La zone de prélèvement de la pêcherie doit être équipée d’une arrivée d’eau propre et présenter des dimensions suffisantes pour assurer un bien-être optimal des poissons. Après leur capture, les poissons doivent être placés dans une eau propre.
Des espaces de végétation naturelle doivent être maintenus autour des plans d’eaux intérieurs pour servir de zones tampons entre ces derniers et les espaces extérieurs étrangers à l’activité d’élevage pratiquée conformément aux règles régissant l’aquaculture biologique.
La «polyproduction» de grossissement peut être pratiquée pourvu que soient dûment respectées les exigences établies dans les présentes spécifications pour les autres espèces de poissons lacustres.
| Densité maximale d’élevage | La production totale est limitée, pour les espèces concernées, à 1 500 kg de poisson par hectare et par an (indiquée en tant que quantité produite en raison de la spécificité du système de production)
| Densité maximale d’élevage uniquement pour la perche en monoculture | 20 kg/m3
Partie VII: Crevettes pénéidées et chevrettes (Macrobrachium spp.)
| Systèmes de production | Implantation en zones argileuses stériles afin de réduire au maximum l’incidence de la construction des bassins sur l’environnement. Les bassins doivent être construits à l’aide du matériau argileux naturel déjà présent.
| Densité maximale d’élevage |
Ensemencement: maximum de 22 post-larves/m2
Biomasse instantanée maximale: 240 g/m2
Partie VIII: Écrevisses
Espèces concernées: Astacus astacus.
| Densité maximale d’élevage |
pour les écrevisses de petite taille (< 20 mm): 100 individus par m2;
pour les écrevisses de taille moyenne (entre 20 et 50 mm): 30 individus par m2;
pour les écrevisses adultes (> 50 mm): 5 individus par m2, à condition de disposer de cachettes appropriées.
Partie IX: Mollusques et échinodermes
| Systèmes de production | Filières, radeaux, élevage à plat, poches en filet, cages, plateaux, filets lanternes, bouchots et autres dispositifs de confinement. Dans le cas de la mytiliculture sur radeaux, il ne doit pas y avoir plus d’une corde suspendue par mètre carré de surface. La longueur maximale des cordes suspendues est de 20 mètres. Il est interdit de couper les cordes pendant le processus de production; toutefois, la subdivision des cordes est autorisée dès lors qu’il n’y a pas d’accroissement de la densité d’élevage.
Partie X: Poissons d’eau douce tropicaux: chanos (Chanos chanos), tilapia (Oreochromis spp.), poisson-chat du Mékong (Pangasius spp.)
| Systèmes de production | Bassins et cages en filet
| Densité maximale d’élevage |
Pangasius: 10 kg/m3
Oreochromis: 20 kg/m3