Règlement d’exécution (UE) 2020/500 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/04/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/500
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/500
Versionacte d'origine du 06/04/2020 (CELEX 32020R0500)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2020/500EUR-Lex →

(8) Le 15 mai 2019, l’Autorité a adopté un avis scientifique intitulé «Safety of chia seeds (Salvia hispanica L.) powders, as novel foods, pursuant to Regulation (EU) 2015/2283». Cet avis a été rendu conformément aux exigences de l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283.

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