(41) En outre, toujours selon Marcegaglia, les SSHR blancs correspondent à un produit fini en aciers inoxydables fabriqué après le décapage ou le recuit des SSHR noirs. Ces derniers sont donc une matière première indispensable pour fabriquer des SSHR blancs dans la même mesure que les brames sont une matière première indispensable pour fabriquer des SSHR noirs. En tant que tel, les SSHR blancs peuvent être utilisés sans transformation par des utilisateurs finaux pour une utilisation industrielle directe (par exemple, dans les secteurs de l’automobile, des machines et de la pétrochimie). Ils sont fournis à des sociétés de découpe de tôles, à des fabricants de tubes et à des sociétés de laminage à froid à des fins de transformation.
Règlement d’exécution (UE) 2020/508 · Article
Article considérant 41
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/04/2020) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/508
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/508
Versionacte d'origine du 07/04/2020 (CELEX 32020R0508)
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