Règlement d’exécution (UE) 2020/643 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/05/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2020/643
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2020/643
VersionVersion d'origine (CELEX 32020R0643)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2020/643EUR-Lex →

La substance «racines de Saponaria officinalis L.» n’est pas approuvée en tant que substance de base.

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