Les fiches de renseignements visées dans le règlement (UE) 2018/858 pour la réception par type d’un véhicule entier sont constituées exclusivement d’extraits de la liste suivante et en respectent le système de numérotation.
Les dessins ou photos, lorsqu’ils sont imprimés en format A4, doivent montrer visiblement et distinctement des détails suffisants.
Pour les notes explicatives, voir la dernière page de l’annexe I.
PARTIE I
A. Catégories M et N
0. GÉNÉRALITÉS
0. 1. Marque (nom commercial du constructeur): …
0. 2. Type: …
0. 2.1. Nom commercial (le cas échéant): …
0. 2.2. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape). Cela peut se faire sous la forme d’une matrice:
Type: …
Variante(s): …
Version(s): …
Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...
0. 2.2.1. Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes autorisant l’utilisation des valeurs d’émissions du véhicule de base (insérer la plage, le cas échéant) (1):
Masse du véhicule final (en kg): ...
Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): ...
Résistance au roulement (en kg/t): …
Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): ...
0. 2.3. Identifiants (1):
0. 2.3.1. Identifiant de la famille d’interpolation: …
0. 2.3.2. Identifiant de la famille ATCT: …
0. 2.3.3. Identifiant de la famille PEMS: …
0. 2.3.4. Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route:
0. 2.3.4.1. Famille de résistance à l’avancement du véhicule H: …
0. 2.3.4.2. Famille de résistance à l’avancement du véhicule L: …
0. 2.3.4.3. Familles de résistance à l’avancement applicables dans la famille d’interpolation: …
0. 2.3.5. Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement: …
0. 2.3.6. Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
0. 2.3.7. Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: …
0. 2.3.8. Identifiant de la famille OBD: …
0. 2.3.9. Identifiant d’une autre famille: …
0. 3. Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule (2): …
0. 3.1. Emplacement de ce marquage: …
0. 4. Catégorie de véhicule (3): …
0. 4.1. Classification(s) en fonction des marchandises dangereuses pour le transport desquelles le véhicule est conçu: …
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …
0. 5.1. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s) antérieur(s): …
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
1. CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE CONSTRUCTION DU VÉHICULE
1. 1. Photographies et/ou schémas d’un véhicule représentatif: …
1. 3. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 3.1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
1. 3.2. Nombre et emplacement des essieux directeurs: …
1. 3.3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): …
1. 4. Châssis (pour autant qu’il y en ait) (dessin d’ensemble – empattements le plus court et le plus long): …
1. 6. Emplacement et disposition du moteur: …
1. 8. Côté de conduite: gauche/droite (4)
1. 8.1. Le véhicule est équipé pour la conduite à droite/à gauche (4)
1. 9. Préciser si le véhicule tracteur est conçu pour tracter des semi-remorques ou d’autres remorques et si la remorque est une semi-remorque, une remorque à timon d’attelage, une remorque à essieu central ou une remorque à timon d’attelage rigide: …
1. 10. Préciser si le véhicule est spécialement conçu pour le transport de marchandises sous température contrôlée: …
1. 11. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (4) (8)
2. MASSES ET DIMENSIONS (9) (10) (11)
(en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant)
2. 1. Empattement(s) (à pleine charge) (12):
2. 1.1. Véhicules à deux essieux: …
2. 1.2. Véhicules à trois essieux ou plus
2. 1.2.1. Distance entre essieux consécutifs, de celui situé le plus à l’avant à celui situé le plus à l’arrière: …
2. 1.2.2. Distance totale entre les essieux (13): …
2. 3.1. Voie de chaque essieu directeur (13): …
2. 3.2. Voie de tous les autres essieux (13): …
2. 4. Gamme des dimensions du véhicule (hors tout)
2. 4.1. Pour les châssis non carrossés
2. 4.1.1. Longueur (13): …
2. 4.1.1.1. Longueur maximale admissible: …
2. 4.1.1.2. Longueur minimale admissible: …
2. 4.1.2. Largeur (20): …
2. 4.1.2.1. Largeur maximale admissible: …
2. 4.1.2.2. Largeur minimale admissible: …
2. 4.1.3. Hauteur (en ordre de marche) (21) (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche normale): …
2. 4.1.3.1. Hauteur maximale admissible (22): …
2. 4.2. Pour les châssis carrossés
2. 4.2.1. Longueur (18): …
2. 4.2.1.1. Longueur de la zone de chargement: …
2. 4.2.1.3. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4)
2. 4.2.2. Largeur (20): …
2. 4.2.2.1. Épaisseur des parois (dans le cas d’un véhicule prévu pour le transport de marchandises sous température contrôlée): …
2. 4.2.3. Hauteur (en ordre de marche) (21) (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche normale): …
2. 5. Masse minimale sur le ou les essieux directeurs pour les véhicules incomplets: ...
2. 6. Masse en ordre de marche (30)
a) minimum et maximum pour chaque variante: …
b) masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
2. 6.1. Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à timon rigide ou d’une remorque à essieu central, la masse sur l’attelage:
a) minimum et maximum pour chaque variante: …
b) masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
2. 6.2. Masse des équipements en option (voir définition dans le règlement d’exécution (UE) 2021/535, annexe XIII, partie 2, section A, point 1.4: …
2. 6.4. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
2. 6.5. Liste des équipements propres au mode de propulsion alternatif (et indication de la masse des pièces):
2. 7. Masse minimale du véhicule complété déclarée par le constructeur, dans le cas d’un véhicule incomplet: …
2. 8. Masse maximale en charge techniquement admissible déclarée par le constructeur (32) (33): …
2. 8.1. Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central, charge au point d’attelage (33): …
2. 9. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu: …
2. 10. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux: …
2. 11. Masse tractable maximale techniquement admissible du véhicule tracteur
dans le cas de:
2. 11.1. Remorque à timon d’attelage: …
2. 11.2. Semi-remorque: …
2. 11.3. Remorque à essieu central: …
2. 11.4. Remorque à timon rigide: …
2. 11.5. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble (33): …
2. 11.6. Masse maximale de la remorque non freinée: …
2. 12. Masse maximale techniquement admissible au point d’attelage:
2. 12.1. d’un véhicule tracteur: …
2. 12.2. D’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central ou d’une remorque à timon d’attelage rigide: …
2. 16. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service, catégories de véhicules M2, M3, N2, N3, O3 et O4 (facultatif)
2. 16.1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service: …
2. 16.2. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque essieu et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central, charge prévue sur le point d’attelage déclarée par le constructeur lorsqu’elle est inférieure à la masse maximale techniquement admissible sur le point d’attelage: …
2. 16.3. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque groupe d’essieux: …
2. 16.4. Masse tractable maximale admissible à l’immatriculation/en service: …
2. 16.5. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service de l’ensemble: …
2. 17. Véhicule soumis à la réception par type multi-étapes [uniquement dans le cas des véhicules incomplets ou complétés de catégorie N1 relevant du règlement (CE) no 715/2007 du Parlement européen et du Conseil (36)]: oui/non (4)
2. 17.1. Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg
2. 17.2. Masse ajoutée par défaut, calculée conformément à l’annexe XII, point 5, du règlement (CE) no 692/2008 de la Commission (37): … kg
3. CONVERTISSEUR DE L’ÉNERGIE DE PROPULSION (38)
3. 1. Constructeur du ou des convertisseurs de l’énergie de propulsion: …
3. 1.1. Code du constructeur (tel qu’il est marqué sur le convertisseur de l’énergie de propulsion ou autre moyen d’identification): …
3. 1.2. Numéro de réception (le cas échéant), avec marquage d’identification du carburant: …
(véhicules utilitaires lourds uniquement)
3. 2. Moteur à combustion interne
3. 2.1.1. Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression/double carburant (dual-fuel) (4)
Cycle: quatre temps/deux temps/rotatif (4)
3. 2.1.1.1. Type de moteur à double carburant (dual-fuel): Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4) (42)
3. 2.1.1.2. Rapport énergétique du gaz lors de la partie démarrage à chaud du cycle d’essais WHTC: … %
3. 2.1.2. Nombre et disposition des cylindres: …
3. 2.1.3. Cylindrée (40): …… cm3
3. 2.1.6. Régime normal de ralenti (41): …… tours/min
3. 2.1.6.2. Ralenti en mode diesel: oui/non (4) (42)
3. 2.1.8. Puissance nominale du moteur (43): … kW à … tours/min (valeur déclarée par le constructeur)
3. 2.1.11. (Euro VI uniquement) Les références du constructeur du dossier de documentation requis par les articles 5, 7 et 9 du règlement (UE) no 582/2011 de la Commission permettant à l’autorité compétente en matière de réception d’évaluer les stratégies de maîtrise des émissions et les systèmes présents à bord du véhicule pour assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx
3. 2.2.1. Gazole/essence/GP L/GN ou biométhane/éthanol (E 85)/biogazole/hydrogène (4) (45)
3. 2.2.2. Véhicules lourds: gazole/essence/GPL/GN-H, GN_L/GN_HL/éthanol (E95)/éthanol (E85)/GNL/GNL20 (4) (45)
3. 2.2.2.1. (Euro VI uniquement) Carburants compatibles pouvant être utilisés par le moteur déclarés par le constructeur conformément à la section 1.1.2 de l’annexe I du règlement (UE) no 582/2011 (le cas échéant)
3. 2.2.4. Type de carburant du véhicule: monocarburant, bicarburant (bi-fuel), carburant modulable (flex-fuel), double carburant (dual-fuel) Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
3. 2.2.5. Quantité maximale de biocarburant acceptable dans le carburant (valeur déclarée par le constructeur): …… % en volume
3. 2.3. Réservoir(s) de carburant
3. 2.3.1. Réservoir(s) de carburant de service
3. 2.3.1.1. Nombre et contenance de chaque réservoir: …
3. 2.3.2. Réservoir(s) de carburant auxiliaire(s)
3. 2.3.2.1. Nombre et contenance de chaque réservoir: …
3. 2.4. Alimentation en carburant
3. 2.4.1. Carburateur(s): oui/non (4)
3. 2.4.2. Injection de carburant (allumage par compression ou à double carburant uniquement): oui/non (4)
3. 2.4.2.2. Principe de fonctionnement: injection directe/préchambre/chambre de turbulence (4)
3. 2.4.3. Injection de carburant (allumage commandé uniquement): oui/non (4)
3. 2.7. Système de refroidissement: par liquide/par air (4)
3. 2.8. Système d’admission
3. 2.8.1. Suralimentation: oui/non (4)
3. 2.8.2. Échangeur intermédiaire: oui/non (4)
3. 2.8.3.3. (Euro VI uniquement) Dépression effective du système d’admission au régime nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule: kPa
3. 2.9. Échappement
3. 2.9.2.1. (Euro VI uniquement) Description et/ou dessin des éléments du système d’échappement qui ne font pas partie du système moteur
3. 2.9.3.1. (Euro VI uniquement) Contre-pression effective du système d’admission au régime nominal du moteur et à 100 % de charge sur le véhicule (moteurs à allumage par compression uniquement): … kPa
3. 2.9.4. Type, marque du ou des silencieux d’échappement: …
En ce qui concerne le bruit extérieur, dispositifs de réduction du bruit dans le compartiment moteur et au niveau du moteur: …
3. 2.9.5. Emplacement de la sortie d’échappement: …
3. 2.9.7.1. (Euro VI uniquement) Volume acceptable pour le système d’échappement: … dm3
3. 2.12. Mesures contre la pollution de l’air
3. 2.12.1.1. (Euro VI uniquement) Dispositif pour recycler les gaz de carter: oui/non (41)
Si oui, description et dessins:
Si non, conformité à l’annexe V du règlement (UE) no 582/2011 requise
3. 2.12.2. Dispositifs antipollution (s’ils n’apparaissent pas dans une autre rubrique)
3. 2.12.2.1. Convertisseur catalytique
3. 2.12.2.2.1. Capteur d’oxygène: oui/non (4)
3. 2.12.2.3. Injection d’air: oui/non (4)
3. 2.12.2.4. Recirculation des gaz d’échappement (EGR): oui/non (4)
3. 2.12.2.5. Système de contrôle des émissions par évaporation (uniquement pour les moteurs à essence ou à éthanol): oui/non (4)
3. 2.12.2.6. Piège à particules: oui/non (4)
3. 2.12.2.6.9. Autres systèmes: oui/non (4)
3. 2.12.2.6.9.1. Description et fonctionnement
3. 2.12.2.7. Système de diagnostic embarqué (OBD): oui/non (4)
3. 2.12.2.7.0.1. (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la famille de moteurs
3. 2.12.2.7.0.2. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant)
3. 2.12.2.7.0.3. (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur de base/le moteur membre appartient:
3. 2.12.2.7.0.4. (Euro VI uniquement) Références du constructeur de la documentation OBD requise par l’article 5, paragraphe 4, point c), et l’article 9, paragraphe 4, du règlement (UE) no 582/2011 et spécifiées à l’annexe X de ce règlement pour les besoins de la réception du système OBD
3. 2.12.2.7.0.5. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la documentation pour le montage sur un véhicule d’un moteur équipé d’un système OBD
3. 2.12.2.7.0.6. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de documentation relatif au montage sur le véhicule du système OBD d’un moteur réceptionné
3. 2.12.2.7.0.7. Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de dysfonctionnement (MI) (46): …
3. 2.12.2.7.0.8. Description écrite et/ou dessin de l’interface de communication OBD hors véhicule (46)
3. 2.12.2.7.6.5. (Euro VI uniquement) Norme du protocole de communication OBD (47):
3. 2.12.2.7.7. (Euro VI uniquement) Référence du constructeur des informations relatives au système OBD requises par l’article 5, paragraphe 4, point d) et l’article 9, paragraphe 4, du règlement (UE) no 582/2011 pour les besoins de la conformité aux dispositions concernant l’accès aux informations du système OBD du véhicule et aux informations sur la réparation et l’entretien du véhicule, ou
3. 2.12.2.7.7.1. À titre d’alternative à la référence du constructeur visée au point 3.2.12.2.7.7, référence de l’annexe à la fiche de renseignements définie dans l’appendice 4 de l’annexe I du règlement (UE) no 582/2011, qui contient un tableau conforme à l’exemple donné suivant:
Composant – Code d’anomalie – Stratégie de contrôle – Critères de détection des anomalies – Critère d’activation MI – Paramètres secondaires – Préconditionnement – Essai de démonstration
Catalyseur = P0420 – Signaux des capteurs d’oxygène 1 et 2 – Différence entre les signaux des capteurs 1 et 2 – 3e cycle – Régime du moteur, charge du moteur, mode A/F, température du catalyseur, Deux cycles de type 1 – Type 1
3. 2.12.2.7.8. (EURO VI uniquement) Composants OBD présents sur le véhicule
3. 2.12.2.7.8.1. Liste des composants OBD présents sur le véhicule
3. 2.12.2.7.8.2. Description écrite et/ou dessin de l’indicateur de défaillance (MI) (48)
3. 2.12.2.7.8.3. Description écrite et/ou dessin de l’interface de communication OBD hors véhicule (48)
3. 2.12.2.8. Autre système
3. 2.12.2.8.1. (Euro VI uniquement) Systèmes permettant d’assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx
3. 2.12.2.8.2. Système d’incitation du conducteur
3. 2.12.2.8.2.1. (Euro VI uniquement) Moteur avec désactivation permanente de l’incitation du conducteur, destiné à être utilisé par les services de secours ou sur les véhicules spécifiés au point d) de l’article 2, paragraphe 2, du règlement (UE) no 2018/858: oui/non (4)
3. 2.12.2.8.2.2. Activation du mode «marche lente» «neutralisation après redémarrage»/«neutralisation après ravitaillement en carburant»/«neutralisation après stationnement» (11)
3. 2.12.2.8.3. (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la famille de moteurs considérés aux fins de la bonne exécution des fonctions de limitation des émissions de NOx
3. 2.12.2.8.4. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant)
3. 2.12.2.8.5. (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur de base/le moteur membre appartient
3. 2.12.2.8.6. (Euro VI uniquement) Concentration la plus faible de l’ingrédient actif présent dans le réactif qui n’active pas le système d’avertissement (CDmin): (% vol.)
3. 2.12.2.8.7. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la documentation pour le montage sur un véhicule des systèmes destinés à assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx
3. 2.12.2.8.8. (Euro VI uniquement) Composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx
3. 2.12.2.8.8.1. Liste des composants, présents sur le véhicule, des systèmes assurant le fonctionnement correct des fonctions de contrôle des émissions de NOx
3. 2.12.2.8.8.2. Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de documentation relatif au montage sur le véhicule du système permettant d’assurer le fonctionnement correct des mesures de contrôle des NOx d’un moteur réceptionné
3. 2.12.2.8.8.3. Description écrite et/ou dessin du signal d’avertissement (48)
3. 2.12.2.9. Limiteur de couple: oui/non (4)
3. 2.12.2.10. Système à régénération périodique: (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte)
3. 2.12.2.10.1. Méthode ou système de régénération, description et/ou dessin: …
3. 2.12.2.11.1. Type et concentration du réactif nécessaire: …
3. 2.13.1. Emplacement du symbole du coefficient d’absorption (moteurs à allumage par compression uniquement): ...
3. 2.15. Système d’alimentation GPL: oui/non (4)
3. 2.16. Système d’alimentation au gaz naturel: oui/non (4)
3. 2.17.8.1.0.1. (Euro VI uniquement) Autoadaptation? oui/non (4)
3. 2.17.8.1.0.2. (Euro VI uniquement) Étalonnage pour une composition de gaz spécifique GN-H/GN-L/GN-HL (4)
Transformation pour une composition de gaz spécifique GN-Ht/GN-Lt/GN-HLt (4)
3. 3. Machine électrique (décrire séparément les informations concernant chaque type de machine électrique)
3. 3.1. Type (bobinage, excitation):
3. 3.1.1.1. Puissance nette maximale (43) … kW
(valeur déclarée par le constructeur)
3. 3.1.1.2. Puissance maximale sur 30 minutes (43) … kW
(valeur déclarée par le constructeur)
3. 3.1.2. Tension de service: ...V
3. 3.2. SRSEE
3. 3.2.4. Emplacement: …
3. 4. Combinaisons de convertisseurs d’énergie de propulsion
3. 4.1. Véhicule électrique hybride: oui/non (4)
3. 4.2. Catégorie de véhicule électrique hybride: rechargeable de l’extérieur/non rechargeable de l’extérieur (4):
3. 4.3.1.1. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
3. 5.9. Certification relative aux émissions de CO2 et à la consommation de carburant (pour les véhicules lourds, comme indiqué à l’article 6 du règlement (UE) 2017/2400 de la Commission
3. 5.9.1. Numéro de licence de l’outil de simulation: ...
3. 5.9.2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
3. 5.9.3. Véhicule professionnel: oui/non (4) (72) (170)
3. 5.10. Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
3. 6.5. Température du lubrifiant
minimale: …… K
maximale: …… K
4. TRANSMISSION
4. 2. Type (mécanique, hydraulique, électrique, etc.): …
4. 5. Boîte de vitesses
4. 5.1. Type (manuelle/automatique/variation continue)/Rapport fixé/Automatisée/Autre/Moyeu de roue (4)
4. 6. Rapports de démultiplication
| Vitesse | Rapports de boîte (rapports entre le régime du moteur et la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses) | Rapport(s) de transmission finale (rapport entre la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses et la vitesse de rotation des roues motrices) | Démultiplication totale
| Maximum pour CVT | | |
| 1 | | |
| 2 | | |
| 3 | | |
| … | | |
|
Minimum pour CVT
Marche arrière
| | |
4. 7. Vitesse maximale par construction du véhicule (en km/h) (77): ...
4. 9. Tachygraphe: oui/non (4)
4. 9.1. Marque de réception: ...
4. 11. Indicateur de changement de vitesse (GSI)
4. 11.1. Indication sonore disponible oui/non (4)
Si oui, description du son et du niveau sonore aux oreilles du conducteur, en dB(A). (Indication sonore toujours activable/désactivable)
4. 11.2. Informations visées au point 7.6 du règlement (UE) 2021/535, annexe IX, partie 2: (valeur déclarée par le constructeur):
5. ESSIEUX
5. 1. Description de chaque essieu: …
5. 2. Marque: …
5. 3. Type: …
5. 4. Position du ou des essieux rétractables: ...
5. 5. Emplacement du ou des essieux délestables: …
6. SUSPENSION
6. 2. Type et nature de la suspension de chaque essieu ou groupe d’essieux ou roue:
6. 2.1. Réglage du niveau: oui/non/facultatif (4)
6. 2.3. Suspension pneumatique pour le ou les essieux moteurs: oui/non (4)
6. 2.3.1. Suspension de l’essieu moteur équivalente à une suspension pneumatique: oui/non (4)
6. 2.4. Suspension pneumatique pour le ou les essieux non moteurs: oui/non (4)
6. 2.4.1. Suspension du ou des essieux non moteurs équivalente à une suspension pneumatique: oui/non (4)
6. 6.1. Combinaisons pneumatiques/roues
6. 6.1.1. Essieux
6. 6.1.1.1. Essieu 1: …
|
6. 6.1.1.1.1.
Désignation des dimensions de pneumatique
|
6. 6.1.1.1.2.
Indice de capacité de charge
|
6. 6.1.1.1.3.
Symbole de catégorie de vitesse (80)
|
6. 6.1.1.1.4.
Dimension(s) de jante
|
6. 6.1.1.1.5.
Déport(s) de roue
|
6. 6.1.1.1.6.
Coefficient de résistance au roulement (CRR)
| | | | | |
6. 6.1.1.2. Essieu 2: …
|
6. 6.1.1.2.1.
Désignation des dimensions de pneumatique
|
6. 6.1.1.2.2.
Indice de capacité de charge
|
6. 6.1.1.2.3.
Symbole de catégorie de vitesse (80)
|
6. 6.1.1.2.4.
Dimension(s) de jante
|
6. 6.1.1.2.5.
Déport(s) de roue
|
6. 6.1.1.2.6.
Coefficient de résistance au roulement (CRR)
| | | | | |
etc.
6. 6.1.2. Roue de secours, si présente: ...
6. 6.2. Limites supérieure et inférieure des rayons de roulement
6. 6.2.1. Essieu 1: …
6. 6.2.2. Essieu 2: …
etc.
6. 7. Systèmes de surveillance de la pression des pneumatiques (TPMS)
6. 7.1. Présence: oui/non (4)
7. DIRECTION
7. 2. Mécanisme et commande
7. 2.1. Type de timonerie de direction (le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ...
7. 2.2. Transmission aux roues (y compris les moyens autres que mécaniques; le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ...
7. 2.3. Mode d’assistance, le cas échéant: ...
7. 4. Système d’urgence de maintien de la trajectoire (ELKS)
7. 4.1. Présence: oui/non (4)
7. 5. Système d’avertissement de dérive de la trajectoire (LDWS)
7. 5.1. Présence: oui/non (4)
7. 6. Fonction correctrice de direction (CDCF)
7. 6.1. Présence: oui/non (4)
8. FREINAGE
8. 5. Dispositif antiblocage: oui/non/facultatif (4)
8. 9. Description succincte du système de freinage conformément au paragraphe 12 de l’annexe 2 du règlement ONU no 13: ...
8. 11. Détails concernant les types de systèmes de freinage d’endurance: …
8. 12. Système avancé de freinage d’urgence (AEBS)
8. 12.1. Présence: oui/non (4)
9. CARROSSERIE
9. 1. Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l’annexe I du règlement (UE) 2018/858 ou, dans le cas d’un véhicule à usage spécial, les codes définis au point 5 de la partie A de ladite annexe: ...
9. 3. Portes pour occupants, serrures et charnières
9. 3.1. Configuration et nombre des portes: ...
9. 9. Dispositifs de vision indirecte
9. 9.1. Rétroviseurs (les renseignements doivent être donnés pour chaque rétroviseur):
9. 9.1.1. Marque: …
9. 9.1.2. Marque de réception par type: ...
9. 9.1.3. Variante: …
9. 9.1.6. Équipement en option pouvant restreindre le champ de vision vers l’arrière: …
9. 9.2. Dispositifs de vision indirecte autres que les rétroviseurs …
9. 9.2.1. Type et description du dispositif: …
9. 10. Aménagement intérieur
9. 10.3. Sièges
9. 10.3.1. Nombre de places assises (83): …
9. 10.3.1.1. Emplacement et disposition: …
9. 10.3.2. Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …
9. 10.8. Gaz utilisé comme réfrigérant dans le système de climatisation: …
9. 10.8.1. Le système de climatisation est conçu pour contenir des gaz à effet de serre fluorés dont le potentiel de réchauffement planétaire est supérieur à 150: oui/non (4)
9. 12.2. Nature et emplacement des systèmes de retenue complémentaires (indiquer oui/non/facultatifs):
| (G = côté gauche, D = côté droit, C = centre)
| | Airbag frontal | Airbag latéral | Tendeur de sangle de la ceinture
| Première rangée de sièges | G | | |
| C | | |
| D | | |
| Deuxième rangée de sièges (86) | G | | |
| C | | |
| D | | |
9. 17. Plaques réglementaires
9. 17.1. Photographies et/ou dessins montrant l’emplacement des plaques et des inscriptions réglementaires et du numéro d’identification du véhicule: ...
9. 17.2. Photographies et/ou dessins des plaques et des inscriptions réglementaires (exemple, avec indication des dimensions): …
9. 17.3. Photographies et/ou dessins du numéro d’identification du véhicule (exemple, avec indication des dimensions): …
9. 17.4.1. La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du «numéro d’identification du véhicule» (VIN) et, le cas échéant, de sa partie «désignation du véhicule» (VIS), afin de satisfaire aux prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée: …
9. 17.4.2. Si des caractères sont utilisés dans la deuxième partie pour satisfaire aux prescriptions de la section 5.4 de la norme ISO 3779:2009, indiquer ces caractères: …
9. 22. Protection avant contre l’encastrement
9. 22.0. Présence: oui/non/incomplète4
9. 23. Protection des piétons
9. 23.1. Description détaillée, illustrée de photographies et/ou dessins, du véhicule en ce qui concerne la structure, les dimensions, les lignes de référence significatives et les matériaux de la partie frontale du véhicule (intérieur et extérieur), avec des précisions sur tout système de protection active installé
9. 24. Systèmes de protection frontale
9. 24.1. Vue d’ensemble (dessins ou photographies) montrant la position et la fixation des systèmes de protection frontale:
9. 24.3. Données exhaustives sur les éléments de fixation nécessaires et instructions complètes de montage, y compris exigences en matière de couple de serrage:
11. LIAISONS ENTRE VÉHICULES TRACTEURS ET REMORQUES ET SEMI-REMORQUES
11. 1. Classe et type du ou des dispositifs d’attelage montés ou à monter: …
11. 3. Instructions concernant la mise en place du dispositif d’attelage sur le véhicule et photographies ou dessins des points d’attache sur le véhicule indiqués par le constructeur; informations complémentaires si le type d’attelage en cause est réservé à certaines variantes ou versions du type de véhicule: ...
11. 4. Informations concernant la mise en place de supports ou de socles de remorquage spéciaux: …
11. 5. Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
12. DIVERS
12. 2.4. Facilitation de l’installation d’un éthylomètre antidémarrage (AIF)
12. 2.4.1. Déclaration du constructeur concernant la conformité avec les prescriptions énoncées à l’annexe I du règlement délégué (UE) 2021/1243 de la Commission (123): …
12. 6.5. Système d’adaptation intelligente de la vitesse (ISA)
12. 6.5.1. Présence: oui/non (4)
12. 7.1. Véhicule équipé d’un système radar à courte portée dans la bande de fréquences des 24 GHz: oui/non (4)
12. 8. Système eCall
12. 8.1. Présence: oui/non (4)
12. 9. Système d’avertissement acoustique du véhicule (AVAS)
12. 9.1. Numéro de la fiche de réception par type délivrée sur la base des prescriptions énoncées dans le règlement ONU no 138 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU):
ou
12. 9.2. Référence complète des résultats des essais relatifs aux niveaux d’émissions sonores de l’AVAS, mesurés conformément au règlement (UE) no 540/2014 du Parlement européen et du Conseil.
12. 11. Système d’avertissement de somnolence et de perte d’attention du conducteur (DDAW)
12. 11.1. Présence: oui/non (4)
12. 12. Système avancé d’avertissement de distraction du conducteur (ADDW)
12. 12.1. Présence: oui/non (4)
12. 13. Système d’information concernant les angles morts (BSIS)
12. 13.1. Présence: oui/non (4)
12. 16. Enregistreur de données d’événement (EDR)
12. 16.1. Présence: oui/non (4)
12. 17. Système de surveillance de la disponibilité du conducteur (DAM)
12. 17.1. Présence: oui/non (4)
13. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LES AUTOBUS ET AUTOCARS
13. 1. Classe de véhicule: classe I, classe II, classe III, classe A, classe B (4)
13. 1.2. Types de châssis sur lesquels la carrosserie réceptionnée par type peut être installée [constructeur(s)] et types de véhicule(s) incomplet(s): ...
13. 3. Nombre de passagers (assis et debout)
13. 3.1. Total (N): …
13. 3.2. Impériale (Na) (4): …
13. 3.3. Premier niveau (Nb) (4): …
13. 4. Nombre de passagers (assis)
13. 4.1. Total (A): …
13. 4.2. Impériale (Aa) (4): …
13. 4.3. Premier niveau (Ab) (4): …
13. 4.4. Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
16. ACCÈS AUX INFORMATIONS SUR LA RÉPARATION ET L’ENTRETIEN DES VÉHICULES
16. 1. Adresse du principal site internet présentant des informations sur la réparation et l’entretien du véhicule: ...
17. SYSTÈME DE CONDUITE AUTOMATISÉE (ADS): oui/non (4)
B. Catégorie O
0. GÉNÉRALITÉS
0. 1. Marque (nom commercial du constructeur): …
0. 2. Type: …
0. 2.1. Nom commercial (le cas échéant): …
0. 3. Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule (2): …
0. 3.1. Emplacement de ce marquage: …
0. 4. Catégorie de véhicule (3): …
0. 4.1. Classification(s) en fonction des marchandises dangereuses pour le transport desquelles le véhicule est conçu: …
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
1. CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DE CONSTRUCTION DU VÉHICULE
1. 1. Photographies et/ou schémas d’un véhicule représentatif: …
1. 3. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 3.1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
1. 3.2. Nombre et emplacement des essieux directeurs: …
1. 4. Châssis (pour autant qu’il y en ait), dessin d’ensemble: …
1. 9. Préciser si le véhicule tracteur est conçu pour tracter des semi-remorques ou d’autres remorques et si la remorque est une semi-remorque, une remorque à timon d’attelage, une remorque à essieu central ou une remorque à timon d’attelage rigide: …
1. 10. Préciser si le véhicule est spécialement conçu pour le transport de marchandises sous température contrôlée: …
2. MASSES ET DIMENSIONS (9) (10) (11)
(en kg et mm) (se référer à des dessins, le cas échéant)
2. 1. Empattement(s) (à pleine charge) (12):
2. 1.1. Véhicules à deux essieux: …
2. 1.2. Véhicules à trois essieux ou plus
2. 1.2.1. Distance entre essieux consécutifs, de celui situé le plus à l’avant à celui situé le plus à l’arrière: …
2. 1.2.2. Distance totale entre les essieux (13): …
2. 3.1. Voie de chaque essieu directeur (17): …
2. 3.2. Voie de tous les autres essieux (17): …
2. 4. Gamme des dimensions du véhicule (hors tout)
2. 4.1. Pour les châssis non carrossés
2. 4.1.1. Longueur (18): …
2. 4.1.1.1. Longueur maximale admissible: …
2. 4.1.1.2. Longueur minimale admissible: …
2. 4.1.1.3. Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d’attelage (19): …
2. 4.1.2. Largeur (20): …
2. 4.1.2.1. Largeur maximale admissible: …
2. 4.1.2.2. Largeur minimale admissible: …
2. 4.2. Pour les châssis carrossés
2. 4.2.1. Longueur (18): …
2. 4.2.1.1. Longueur de la zone de chargement: …
2. 4.2.1.2. Pour les remorques, longueur maximale admissible du timon d’attelage (19): …
2. 4.2.2. Largeur (20): …
2. 4.2.2.1. Épaisseur des parois (dans le cas d’un véhicule prévu pour le transport de marchandises sous température contrôlée): …
2. 4.2.3. Hauteur (en ordre de marche) (21) (lorsque la suspension est réglable en hauteur, indiquer la position de marche normale): …
2. 6. Masse en ordre de marche (30)
a) minimum et maximum pour chaque variante: …
b) masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
2. 6.1. Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à timon rigide ou d’une remorque à essieu central, la masse sur le point d’attelage: …
a) minimum et maximum pour chaque variante: …
b) masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …
2. 6.2. Masse des équipements en option (voir définition dans le règlement d’exécution (UE) 2021/535, annexe XIII, partie 2, section A, point 1.4: …
2. 7. Masse minimale du véhicule complété déclarée par le constructeur, dans le cas d’un véhicule incomplet: …
2. 8. Masse maximale en charge techniquement admissible déclarée par le constructeur (32) (33): …
2. 8.1. Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central, charge au point d’attelage (33): …
2. 9. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu: …
2. 10. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux: …
2. 12. Masse maximale techniquement admissible au point d’attelage:
2. 12.2. D’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central ou d’une remorque à timon d’attelage rigide: …
2. 16. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service (facultatif)
2. 16.1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service: …
2. 16.2. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque essieu et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central, charge prévue sur le point d’attelage déclarée par le constructeur lorsqu’elle est inférieure à la masse maximale techniquement admissible sur le point d’attelage: …
2. 16.3. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque groupe d’essieux: …
2. 16.4. Masse tractable maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue (plusieurs entrées possibles pour chaque configuration technique (101)): ...
3. 5.11. Évaluation des performances environnementales (des remorques utilitaires lourdes, conformément à l’article 3 du règlement d’exécution (UE) 2022/1362
3. 5.11.1. Numéro de licence de l’outil de simulation: …
3. 5.11.2. Véhicule utilitaire lourd orienté volume: oui/non (4) (176)
4. TRANSMISSION
4. 7. Vitesse maximale par construction du véhicule (en km/h) (77): ...
5. ESSIEUX
5. 1. Description de chaque essieu: …
5. 2. Marque: …
5. 3. Type: …
5. 4. Position du ou des essieux rétractables: ...
5. 5. Emplacement du ou des essieux délestables: …
6. SUSPENSION
6. 2. Type et nature de la suspension de chaque essieu ou roue: …
6. 2.1. Réglage du niveau: oui/non/facultatif (4)
6. 2.4. Suspension pneumatique pour le ou les essieux non moteurs: oui/non (4)
6. 2.4.1. Suspension du ou des essieux non moteurs équivalente à une suspension pneumatique: oui/non (4)
6. 6.1. Combinaisons pneumatiques/roues
6. 6.1.1. Essieux
6. 6.1.1.1. Essieu 1: …
|
6. 6.1.1.1.1.
Désignation des dimensions de pneumatique
|
6. 6.1.1.1.2.
Indice de capacité de charge
|
6. 6.1.1.1.3.
Symbole de catégorie de vitesse (80)
|
6. 6.1.1.1.4.
Dimension(s) de jante
|
6. 6.1.1.1.5.
Déport(s) de roue
|
6. 6.1.1.1.6.
Coefficient de résistance au roulement (CRR)
| | | | | |
6. 6.1.1.2. Essieu 2: …
|
6. 6.1.1.2.1.
Désignation des dimensions de pneumatique
|
6. 6.1.1.2.2.
Indice de capacité de charge
|
6. 6.1.1.2.3.
Symbole de catégorie de vitesse (80)
|
6. 6.1.1.2.4.
Dimension(s) de jante
|
6. 6.1.1.2.5.
Déport(s) de roue
|
6. 6.1.1.2.6.
Coefficient de résistance au roulement (CRR)
| | | | | |
etc.
6. 6.1.2. Roue de secours, si présente: ...
6. 6.2. Limite supérieure et limite inférieure des rayons de roulement
6. 6.2.1. Essieu 1: …
6. 6.2.2. Essieu 2: …
etc.
6. 7. Systèmes de surveillance de la pression des pneumatiques (TPMS)
6. 7.1. Présence: oui/non (4)
7. DIRECTION
7. 2. Mécanisme et commande
7. 2.1. Type de timonerie de direction (le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ...
7. 2.2. Transmission aux roues (y compris les moyens autres que mécaniques; le cas échéant, préciser pour l’avant et l’arrière): ...
7. 2.3. Mode d’assistance, le cas échéant: ...
8. FREINAGE
8. 5. Dispositif antiblocage: oui/non/facultatif (4)
8. 9. Description succincte du système de freinage, conformément au paragraphe 12 de l’annexe 2 du règlement ONU no 13: ...
9. CARROSSERIE
9. 1. Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l’annexe I du règlement (UE) 2018/858 ou, dans le cas d’un véhicule à usage spécial, les codes définis au point 5 de la partie A de ladite annexe: ...
9. 17. Plaques réglementaires
9. 17.1. Photographies et/ou dessins montrant l’emplacement des plaques et des inscriptions réglementaires et du numéro d’identification du véhicule: ...
9. 17.2. Photographies et/ou dessins des plaques et des inscriptions réglementaires (exemple, avec indication des dimensions): …
9. 17.3. Photographies et/ou dessins du numéro d’identification du véhicule (exemple, avec indication des dimensions): …
9. 17.4.1. La signification des caractères de la partie «descripteur du véhicule» (VDS) du «numéro d’identification du véhicule» (VIN) et, le cas échéant, de sa partie «désignation du véhicule» (VIS), afin de satisfaire aux prescriptions de la section 5.3 de la norme ISO 3779:2009 doit être expliquée: …
9. 17.4.2. Si des caractères sont utilisés dans la deuxième partie pour satisfaire aux prescriptions de la section 5.4 de la norme ISO 3779:2009, indiquer ces caractères: …
9. 26. Dispositif ou équipement aérodynamique sur l’avant du véhicule
9. 26.1. Véhicule pourvu d’un dispositif ou équipement aérodynamique sur l’avant:
oui/non (6)
9. 26.2. Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement aérodynamique, si disponible: ...
Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:
9. 26.3. Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou équipement aérodynamique (Note: repris de l’addendum à la fiche de réception par type)
9. 26.3.1. Construction et matériaux: ...
9. 26.3.2. Système de verrouillage et de réglage:
9. 26.3.3. Fixation et montage sur le véhicule:
9. 27. Dispositif ou équipement aérodynamique sur l’arrière du véhicule
9. 27.1. Véhicule pourvu d’un dispositif ou équipement aérodynamique sur l’arrière: oui/non (6)
9. 27.2. Numéro de la fiche de réception par type du dispositif ou équipement aérodynamique, si disponible: ...
Ou, si non disponible, fournir les informations ci-dessous:
9. 27.3. Description détaillée (y compris photographies ou dessins) du dispositif ou équipement aérodynamique (Note: repris de l’addendum à la fiche de réception par type)
9. 27.3.1. Construction et matériaux: ...
9. 27.3.2. Système de verrouillage et de réglage: ...
9. 27.3.3. Fixation et montage sur le véhicule: ...
11. LIAISONS ENTRE VÉHICULES TRACTEURS ET REMORQUES ET SEMI-REMORQUES
11. 1. Classe et type du ou des dispositifs d’attelage montés ou à monter: …
11. 5. Numéro(s) de la ou des fiches de réception par type: ...
12. DIVERS
12. 7.1. Véhicule équipé d’un système radar à courte portée dans la bande de fréquences des 24 GHz: oui/non (4)
16. ACCÈS AUX INFORMATIONS SUR LA RÉPARATION ET L’ENTRETIEN DU VÉHICULE
16. 1. Adresse du principal site internet présentant des informations sur la réparation et l’entretien du véhicule: …
PARTIE II
Tableau exposant les combinaisons des entrées énumérées à la partie I dans les versions et variantes du type de véhicule
Notes:
a) Un tableau distinct est établi pour chaque variante du type.
b) Les entrées pour lesquelles il n’existe aucune restriction quant à leur combinaison dans une variante sont inscrites dans la colonne intitulée «Toutes».
c) Les données susmentionnées peuvent être présentées sous une autre forme ou fusionnées avec les informations fournies dans la partie I.
d) Chaque variante et chaque version sont identifiées par un code alphanumérique consistant en une combinaison de lettres et de chiffres, qui doit être indiqué également dans le certificat de conformité (annexe VIII du présent règlement) du véhicule concerné.
e) Les variantes relevant de l’annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858 sont identifiées par un code alphanumérique spécifique.
| Numéro de l’élément | Toutes | Version 1 | Version 2 | Version 3 | Version n
| | | | | |
PARTIE III
Numéros de réception par type
Fournir les informations demandées ci-dessous sur les éléments applicables à ce véhicule dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858. (Toutes les réceptions pertinentes doivent être incluses. Toutefois, les renseignements concernant les composants n’ont pas à figurer ici pour autant qu’ils figurent sur la fiche de réception relative aux instructions de montage.)
| Élément | Objet | Numéro de réception par type ou numéro du rapport d’essai (102) | État membre ou partie contractante (103) délivrant la réception par type (104) ou service technique délivrant le rapport d’essai (102) | Date d’extension | Variante(s)/version(s)
| | | | | |
Signature (108): …
Fonctions dans l’entreprise: ...
Date: …