MODÈLES DE FICHE DE RÉCEPTION PAR TYPE
1. Description générale
1. 1. Les fiches de réception sont délivrées sur papier de format maximal A4 (210 × 297 mm) ou en format PDF.
1. 2. Toutes les informations figurant sur les fiches de réception sont imprimées en utilisant les caractères de la série ISO 8859 (dans le cas des fiches de réception établies en langue bulgare, en caractères cyrilliques et dans le cas des fiches de réception établies en langue grecque, en caractères grecs) et les chiffres arabes.
1. 3. Le modèle A est utilisé pour les réceptions par type de véhicules entiers.
Lorsque ce modèle est utilisé pour une réception nationale par type de véhicules produits en petites séries conformément à l’article 42, paragraphe 4, du règlement (UE) 2018/858, il est intitulé «Fiche de réception nationale par type pour véhicules produits en petites séries».
1. 4. Le modèle B est utilisé pour les réceptions UE par type de systèmes.
1. 5. Le modèle C est utilisé pour les réceptions UE par type de composants et les réceptions UE par type d’entités techniques distinctes.
1. 6. Le modèle D est utilisé pour la réception UE individuelle d’un véhicule.
1. 7. Le modèle E est utilisé pour la réception nationale individuelle d’un véhicule.
MODÈLE A
(à utiliser pour la réception par type d’un véhicule)
FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE DE VÉHICULE
| Identification de l’autorité compétente en matière de réception
Communication concernant l’octroi/l’extension/le refus/le retrait (4) de
— Réception UE par type de véhicule entier conformément au règlement (UE) 2018/858(4)
— Réception UE par type de véhicule entier avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveau concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 3, dudit règlement (4)
— Réception UE par type provisoire de véhicule entier avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l’attente de l’autorisation de la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA(4).
— Réception UE par type de véhicules produits en petites séries conformément à l’article 41 du règlement (UE) 2018/858(4)
— Réception nationale par type de véhicules produits en petites séries conformément à l’article 42 du règlement (UE) 2018/858(4)
d’un type de:
— véhicule complet(4)
— véhicule complété(4)
— véhicule incomplet(4)
— véhicule avec variantes complètes et incomplètes(4)
— véhicule avec variantes complétées et incomplètes(4)
Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
Raison de l’extension/du refus/du retrait(4): ...
SECTION I
0. 1. Marque (nom commercial du constructeur): …
0. 2. Type: …
0. 2.1. Dénomination(s) commerciale(s) (105): ...
0. 3. Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule: …
0. 3.1. Emplacement de ce marquage: …
0. 4. Catégorie de véhicule (3): …
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur du véhicule incomplet/complet/complété (4): ...
0. 5.1. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s) antérieur(s): …
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
SECTION II
1. Service technique responsable de la réalisation des essais (106): …
2. Date du rapport d’essai: ...
3. Numéro du rapport d’essai: ...
Je soussigné, certifie par la présente l’exactitude de la description du constructeur dans la fiche de renseignements en annexe relative au(x) véhicule(s) décrit(s) ci-dessus [un (des) échantillon(s) ayant été choisi(s) par les autorités compétentes en matière de réception UE par type et présenté(s) par le constructeur en tant que prototype(s) du type de véhicule], ainsi que l’applicabilité au type du véhicule des résultats d’essai en annexe.
1. Véhicules/variantes complets/complètes et complété(e)s(4):
Le type de véhicule satisfait/ne satisfait pas(4) aux prescriptions techniques de tous les actes réglementaires pertinents visés dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858.
2. Véhicules/variantes incomplets/incomplètes(4):
Le véhicule satisfait/ne satisfait pas(4) aux prescriptions techniques des actes réglementaires énumérés dans le tableau de la partie 2 de la présente fiche.
| (lieu) | (signature) (108) | (date)
Pièces jointes: Dossier d’information.
Fiche des résultats d’essai conformément au modèle figurant dans l’annexe VI du présent règlement.
Nom(s) et spécimen(s) de la signature de la (des) personne(s) habilitée(s) à signer les certificats de conformité, ainsi qu’une indication de sa (leur) fonction dans l’entreprise.
Fichier contenant les informations visées à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858(4)
FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE DE VÉHICULE
Partie 2
La présente réception UE par type est fondée, pour les véhicules, variantes ou versions incomplets et complétés, sur la ou les réceptions de véhicules incomplets visées ci-dessous.
Étape 1: constructeur du véhicule de base: ...
Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
Date: ...
Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ...
Étape 2: constructeur: ...
Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
Date: ...
Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ...
Étape 3: constructeur: ...
Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
Date: ...
Applicable aux variantes ou versions (selon le cas): ...
Lorsque la réception inclut une ou plusieurs variantes ou versions (selon le cas) incomplètes, énumérer les variantes ou versions (selon le cas) complètes ou complétées.
Variante(s) complète(s)/complétée(s):
Liste des prescriptions applicables au type de véhicule incomplet ou à la variante ou version (selon le cas) incomplète réceptionné(e) (compte tenu, le cas échéant, du champ d’application et de la dernière modification de chacun des actes réglementaires visés ci-dessous).
| Élément | Objet | Référence de l’acte réglementaire | Dernière modification | Applicable à la variante ou, le cas échéant, à la version
| | | | |
(N’indiquer que les objets pour lesquels il existe une réception UE par type.)
Dans le cas des véhicules à usage spécial, dérogations accordées ou dispositions spécifiques appliquées en vertu de l’annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858, dérogations accordées en vertu de l’article 39 du règlement (UE) 2018/858 et dérogations accordées en vertu de l’article 42 du règlement (UE) 2018/858:
| Élément | Objet | Référence de l’acte réglementaire | Type de réception et nature de la dérogation | Applicable à la variante ou, le cas échéant, à la version
| | | | |
Appendice
Liste des actes réglementaires auxquels le type de véhicule est conforme
(à remplir uniquement en cas de réception par type d’un véhicule entier conformément à l’article 22, paragraphe 1, points b) et c), du règlement (UE) 2018/858).
| Élément | Objet (107) | Référence de l’acte réglementaire (107) | Modifié par | Applicable à la variante ou, le cas échéant, à la version
| | | | |
MODÈLE B
(à utiliser pour la réception par type d’un système)
FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE
| Identification de l’autorité compétente en matière de réception
Communication concernant l’octroi/l’extension/le refus/le retrait(4) de:
— Réception UE par type d’un système conformément à la directive …/…/CE/au règlement (UE) no …/…(4) modifié(e) en dernier lieu par la directive …/…/CE/le règlement (UE) no …/…(4)
— Réception UE par type de système avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 3, dudit règlement(4)
— Réception UE par type provisoire d’un système avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l’attente de l’autorisation de la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA(4).
Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
Raison de l’extension/du refus/du retrait(4): ...
SECTION I
0. 1. Marque (nom commercial du fabricant): …
0. 2. Type: …
0. 2.1. Nom commercial (le cas échéant): …
0. 3. Moyens d’identification du type, s’ils sont marqués sur le véhicule (2): …
0. 3.1. Emplacement de ce marquage: …
0. 4. Catégorie de véhicule (107): …
0. 5. Nom et adresse du fabricant: …
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du fabricant (le cas échéant): …
SECTION II
1. Informations supplémentaires (le cas échéant): voir addendum.
2. Service technique responsable de la réalisation des essais: …
3. Date du rapport d’essai: ...
4. Numéro du rapport d’essai: ...
5. Remarques (le cas échéant): voir addendum.
6. Lieu: ...
7. Date: …
8. Signature (108): …
Annexes: Dossier de réception
Rapport d’essai
Fichier contenant les informations visées à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858(4)
Addendum
à la fiche de réception UE par type no ...
1. Informations complémentaires
1. 1. […]:
1. 1.1. […]:
[…]
2. Liste des numéros des fiches de réception par type des composants et/ou entités techniques distinctes utilisés pour la réception par type du système portant le numéro de fiche de réception UE par type .... réceptionné au titre de la directive/du règlement(4): ...
2. 1. […]:
3. Remarques
3. 1. […]:
MODÈLE C
(à utiliser pour la réception par type de composants ou d’entités techniques distinctes)
FICHE DE RÉCEPTION UE PAR TYPE
| Identification de l’autorité compétente en matière de réception
Communication concernant l’octroi/l’extension/le refus/le retrait(4) de:
— Réception UE par type d’un composant/d’une entité technique distincte(4) conformément à la directive …/…CE/au règlement (UE) no …/…(4)
— Réception UE par type d’un composant/d’une entité technique distincte(4) avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 autorisées par la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 3, dudit règlement(4)
— Réception UE par type provisoire d’un composant/d’une entité technique distincte(4) avec exemptions pour nouvelles technologies ou nouveaux concepts conformément à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858 dans l’attente de l’autorisation de la Commission conformément à l’article 39, paragraphe 4, dudit règlement. La validité de la réception UE par type est donc limitée au JJ/MM/AAAA(4).
Numéro de la fiche de réception UE par type: ...
Raison de l’extension/du refus/du retrait(4): ...
SECTION I
0. 1. Marque (nom commercial du fabricant): …
0. 2. Type: …
0. 3. Moyens d’identification du type, s’il est marque sur le composant/l’entité technique distincte (2) (4): …
0. 3.1. Emplacement de ce marquage: …
0. 5. Nom et adresse du fabricant: …
0. 7. Dans le cas de composants et unités techniques distinctes, emplacement et méthode d’apposition de la marque de réception CE: …
0. 8. Nom et adresse de l’atelier/des ateliers de montage: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du fabricant (le cas échéant): …
SECTION II
1. Informations complémentaires (le cas échéant): voir addendum
2. Service technique responsable de la réalisation des essais: …
3. Date du rapport d’essai: ...
4. Numéro du rapport d’essai: ...
5. Remarques (le cas échéant): voir addendum
6. Lieu: ...
7. Date: …
8. Signature (108): …
Pièces jointes: Dossier d’information.
Rapport d’essai.
Fichier contenant les informations visées à l’article 39, paragraphe 2, du règlement (UE) 2018/858(4)
Addendum
à la fiche de réception UE par type no ...
1. Informations complémentaires
1. 1. […]:
1. 1.1. […]:
[…]
2. Restriction d’utilisation du dispositif (le cas échéant)
2. 1. […]:
3. Remarques
3. 1. […]:
MODÈLE D
(à utiliser pour la réception UE individuelle de véhicule)
FICHE DE RÉCEPTION UE INDIVIDUELLE DE VÉHICULE
| e(4) | Nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel de l’autorité compétente en matière de réception individuelle
Communication concernant l’octroi/le refus/le retrait(4) de:
— Réception UE individuelle de véhicule conformément à l’article 44 du règlement (UE) 2018/858
Numéro de la fiche de réception UE individuelle de véhicule: ...
Raison du refus/retrait(4): ...
SECTION I
Le/la soussigné(e) [… … nom et fonction] certifie par la présente que le véhicule:
0. 1. Marque (nom commercial du constructeur): …
0. 2. Type: … Variante: … Version: …
0. 2.1. Dénomination commerciale: ...
0. 2.2. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape) (4):
Constructeur: ...
Marque: …
Type: … Variante: … Version: …
Catégorie de véhicule3: …
Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...
0. 2.3. Identifiants (le cas échéant) (1): …
0. 2.3.1. Identifiant de la famille d’interpolation: …
0. 4. Catégorie de véhicule (107): …
0. 5. Nom et adresse du constructeur: ...
0. 6. Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant):
0. 10. Numéro d’identification du véhicule: ...
| présenté pour réception le | […… date de la demande]
| par | […… nom et adresse du demandeur]
Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes: le véhicule a été complété ou modifié(4) comme suit: ...
Le véhicule est conforme à:
— l’appendice 2 de l’annexe II, partie I, du règlement (UE) 2018/858;
— l’annexe II, partie III, du règlement (UE) 2018/858 (véhicules à usage spécial).
Le véhicule peut être immatriculé à titre permanent sans autre réception dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche(4) et qui utilisent les unités métriques/britanniques(4) pour l’appareil indicateur de vitesse.
| (Lieu) (Date) | (Signature (108)) | (Cachet de l’autorité compétente en matière de réception)
| […] | […] | […]
Annexes Deux photographies (109) du véhicule
(résolution minimale 640 x 480 pixels, ~7 x 10 cm)
Dans le cas d’une réception en plusieurs étapes, tous les certificats de conformité sur support papier qui ont été délivrés aux étapes antérieures.
SECTION II
1. Service technique responsable de la réalisation des essais: …
2. Date du rapport d’essai: ...
3. Numéro du rapport d’essai: ...
Partie 2
(La partie 2 correspond aux informations de l’appendice 1 de la présente annexe pour la catégorie de véhicule réceptionnée.)
MODÈLE E
(à utiliser pour la réception nationale individuelle d’un véhicule)
FICHE DE RÉCEPTION NATIONALE INDIVIDUELLE DE VÉHICULE
| e(4) | Nom, adresse, numéro de téléphone et adresse de courrier électronique de l’autorité compétente en matière de réception
Communication concernant l’octroi/le refus/le retrait(4) de:
— Réception nationale individuelle de véhicule conformément à l’article 45 du règlement (UE) 2018/858
Numéro de la fiche de réception nationale individuelle de véhicule: ...
Raison du refus/retrait(4): ...
SECTION I
Le/la soussigné(e) [… … nom et fonction] certifie par la présente que le véhicule:
0. 1. Marque (nom commercial du constructeur): …
0. 2. Type: … Variante: … Version: …
0. 2.1. Dénomination commerciale: ...
0. 2.2. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape) (4):
Constructeur: ...
Marque: …
Type: … Variante: … Version: …
Catégorie de véhicule3: …
Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...
0. 2.3. Identifiants (le cas échéant) (1): …
0. 2.3.1. Identifiant de la famille d’interpolation: …
0. 4. Catégorie de véhicule3: …
0. 5. Nom et adresse du constructeur: ...
0. 6. Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
0. 10. Numéro d’identification du véhicule: ...
| présenté pour réception le | […… date de la demande]
| par | […… Nom et adresse du demandeur]
Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes: le véhicule a été complété ou modifié(4) comme suit: ...
Le véhicule satisfait aux prescriptions des actes réglementaires énumérées dans l’annexe II du règlement (UE) 2018/858, à l’exception des actes réglementaires suivants: ...... L’État membre de délivrance a imposé des prescriptions alternatives.
Le véhicule peut être immatriculé à titre permanent sans autre réception en/au/aux (nom de l’État membre).
| (Lieu) | (Signature) (108) | (Date)
SECTION II
1. Service technique responsable de la réalisation des essais: …
2. Date du rapport d’essai: ...
3. Numéro du rapport d’essai: ...
Annexes: Deux photographies (109) du véhicule (facultatif)
(résolution minimale 640 x 480 pixels, ~7 x 10 cm)
Dans le cas d’une réception en plusieurs étapes, tous les certificats de conformité sur support papier qui ont été délivrés aux étapes antérieures.
Partie 2
(La partie 2 correspond aux informations de l’appendice 1 de la présente annexe pour la catégorie de véhicule réceptionnée.)
Appendice 1
Partie 2 de la fiche de réception UE individuelle de véhicule et de la fiche de réception nationale individuelle
Catégorie M1
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8)
Dimensions principales
4. Empattement (111): … mm
4. 1. Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
5. Longueur: … mm
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
Masses
13. 2. Masse réelle du véhicule: … kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non(4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE(4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance nette maximale: … kW (moteur électrique) (4) (112
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux: 1. … mm 2. … mm 3. … mm
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Carrosserie
38. Code de la carrosserie (113): …
40. Couleur du véhicule (114): …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (115): …
42. 1. Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …
42. 3. Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro … ou autre législation: ...
47. 1.1. Masse d’essai, kg: ...
48. Émissions d’échappement :
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162):
1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs
| Valeurs NEDC: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Combinées: | … g/km | … l/100 km/m3/100 km(4)
| Pondérées, combinées | … g/km | … l/100 km/m3/100 km(4)
Facteur de déviation(le cas échéant): …
Facteur de vérification (le cas échéant) «1» ou «0»: ...
2. Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée(4)): … Wh/km
3. Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non(4)
3. 1. Code général de la ou des éco-innovations (151): …
3. 2. Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (68)
(répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
3. 2.1. Émissions épargnées NEDC: …g/km (le cas échéant)
3. 2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (117) (le cas échéant)
| Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Combinées(4): | … g/km | … l/100 km/m3/100 kmkg/100km(4)
| Pondérées, combinées(4) | … g/km | … l/100 km/m3/100 km/kg/100km(4)
5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
5. 1. Véhicules électriques purs
| Consommation d’énergie électrique | … Wh/km
5. 2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
| Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | … Wh/km
51. Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques: …
53. Informations complémentaires (kilométrage (118), …)
Catégorie M2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8)
Dimensions principales
4. Empattement (111): … mm
4. 1. Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
5. Longueur: … mm
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière(4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm
Masses
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
14. Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non(4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE(4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux: 1. … mm 2. … mm 3. … mm
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4)
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … kPa
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
39. Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B(4)
40. Couleur du véhicule (114): …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
42. 1. Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …
42. 3. Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
43. Nombre de places debout: …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques(4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro … ou autre législation: ...
48. Émissions d’échappement:
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162):
1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs
| Valeurs NEDC: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Combinées: | … g/km | … l/100 km/m3/100 km(4)
| Pondérées, combinées: | … g/km | … l/100 km
Facteur de déviation(le cas échéant): …
Facteur de vérification (le cas échéant) «1» ou «0»: ...
2. Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée(4)): … Wh/km
4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
| Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Combinées(4): | … g/km | … l/100 km/m3/100 km/kg/100km(4)
| Pondérées, combinées(4) | … g/km | … l/100 km/m3/100 km/kg/100km(4)
5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
5. 1. Véhicules électriques purs
| Consommation d’énergie électrique | … Wh/km
5. 2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
| Consommation d’énergie électrique (ECAC, weighted) | … Wh/km
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (4) (119): …
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: … (4) (120) (170)
49. 5.1. Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/pkm (4) (171)
49. 6.1. Occupation moyenne (nombre de personnes): ... (4) (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): ...
51. Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques: …
53. Informations complémentaires (kilométrage (118), …)
Catégorie M3
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8)
Dimensions principales
4. Empattement (111): … mm
4. 1. Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
5. Longueur: … mm
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière(4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm
Masses
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
14. Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non(4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE(4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. 1. Voie de chaque essieu directeur: … mm
30. 2. Voie de tous les autres essieux: … mm
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … kPa
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
39. Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B(4)
40. Couleur du véhicule (114): …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
42. 1. Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …
42. 3. Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
43. Nombre de places debout: …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques(4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro … ou autre législation: ...
48. Émissions d’échappement:
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (4) (119): …
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: … (4) (120) (170)
49. 5. Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/pkm (4) (171)
49. 6. Occupation moyenne (nombre de personnes): … (4) (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): …
51. Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques: …
53. Informations complémentaires (kilométrage (118), …)
Catégorie N1
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues5: …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8)
Dimensions principales
4. Empattement (111): … mm
4. 1. Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
5. Longueur: … mm
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
8. Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
Masses
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
14. Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg (168)
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 2. Semi-remorque: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non(4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE(4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4)
27. Puissance maximale nette
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux: 1. … mm 2. … mm 3. … mm
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
40. Couleur du véhicule (114): …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
42. 1. Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …
42. 3. Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques(4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro … ou autre législation: ...
47. 1.1. Masse d’essai WLTP (1)
48. Émissions d’échappement :
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (1):
1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs
| Valeurs NEDC: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Combinées (4): | … g/km | … l/100 km/m3/100 km/kg/100 km
| Pondérées, combinées(4): | … g/km | … l/100 km/m3/100 km/kg/100 km
Facteur de déviation(le cas échéant): …
Facteur de vérification (le cas échéant) («0» ou «1»): …
2. Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée) (4) … Wh/km
3. Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non(4)
3. 1. Code général de la ou des éco-innovations (151): …
3. 2. Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (68)
(répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
3. 2.1. Émissions épargnées NEDC: …g/km (le cas échéant)
3. 2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151
(le cas échéant)
| Valeurs WLTP: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Combinées(4) … | g/km | …l/100 km/m3/100 km/kg/100 km(4)
| Pondérées, combinées(4): | … g/km | … l/100 km
5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
5. 1. Véhicules électriques purs
Consommation d’énergie électrique: … Wh/km
5. 2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted): … Wh/km
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): …/non(4):
51. Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques: …
53. Informations complémentaires (kilométrage (118), …)
Catégorie N2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues5: …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8)
Dimensions principales
4. Empattement (111): … mm
4. 1. Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
5. Longueur: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non(4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière(4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
8. Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): … mm
9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
Masses
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
14. Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg (168)
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 2. Semi-remorque: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non(4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE(4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthano l/biogazole hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4)
27. Puissance maximale nette
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4)
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … kPa
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
40. Couleur du véhicule (114): …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques(4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro … ou autre législation: ...
47. 1.1. Masse d’essai WLTP (1)
48. Émissions d’échappement :
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (1):
1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs
| Valeurs NEDC: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Combinées (4): | … g/km | … l/100 km/m3/100 km/kg/100 km
| Pondérées, combinées(4): | … g/km | … l/100 km/m3/100 km/kg/100 km
Facteur de déviation(le cas échéant): …
Facteur de vérification (le cas échéant) («0» ou «1»): …
2. Valeurs NEDC: Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée) (4) … Wh/km
4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
| Valeurs WLTP: | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Combinées(4) | … g/km | …l/100 km/m3/100 km/kg/km(4)
| Pondérées, combinées(4): | … g/km | … l/100 km
5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
5. 1. Véhicules électriques purs
Consommation d’énergie électrique: … Wh/km
5. 2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur
Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted): … Wh/km
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ............................................................
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ............................................................................ (120) (121)
49. 5. Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/tkm (4) (171)
49. 6. Valeur de charge utile moyenne: … t’ (4) (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): …
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): …/non(4):
51. Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques: …
53. Informations complémentaires (kilométrage (118), …)
Catégorie N3
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues5: …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé(4) (8)
Dimensions principales
4. Empattement (111): … mm
4. 1. Écartement des essieux: 1-2: … mm 2-3: … mm 3-4: … mm
5. Longueur: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non(4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière(4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
8. Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): … mm
9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
Masses
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 2. Semi-remorque: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non(4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC/NRE(4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B(4)
27. Puissance maximale nette
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non(4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … kPa
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
40. Couleur du véhicule (114): …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques(4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro … ou autre législation: ...
48. Émissions d’échappement:
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ...........................................................
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ............................................................................ (120)
49. 5. Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/tkm (4) (171)
49. 6. Valeur de charge utile moyenne: … t’ (4) (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): …
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): …/non(4):
51. Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques: …
53. Informations complémentaires (kilométrage (118), …)
Catégories O1/O2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues5: …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
Dimensions principales
4. Empattement (157) (174): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 0-1: | … mm
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
10. Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
Masses
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
19. Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. 1. Voie de chaque essieu directeur: … mm
30. 2. Voie de tous les autres essieux: … mm.
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4)
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques(4): D: …/V: …/S: …/U: …
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): …/non(4):
51. Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques: …
53. Informations complémentaires: ...
Catégories O3/O4
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
Dimensions principales
4. Empattement (157) (174): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 0-1: | … mm
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’arrière(4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
10. Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
Masses
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
| 1. … kg, | 2. … kg, | 3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
19. Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques(4)
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques(4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur: … (177)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: … (178)
49. 6. Valeur de la charge utile pondérée … t (179)
49. 7. Groupe de véhicules … (182)
49. 9. Volume de cargaison …m3 (183)
49. 10. Orientation volume: oui/non (4) (176)
49. 11. Coefficients d’efficacité: … (180)
49. 11.1. Coefficient d’efficacité — sur la base des kilomètres: ...
49. 11.2. Coefficient d’efficacité — sur la base des tonnes-kilomètres: ...
49. 11.3. Coefficient d’efficacité — sur la base des m3-kilomètres: ...
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses: oui/classe(s): …/non(4):
51. Dans le cas de véhicules à usage spécial: désignation selon l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques: …
53. Informations complémentaires: ...