0. OBJECTIFS
Le certificat de conformité comprend:
a) le numéro d’identification du véhicule;
b) la date de construction du véhicule;
c) les caractéristiques techniques exactes du véhicule ainsi que ses performances techniques en termes concrets. Les différentes entrées ne peuvent pas mentionner de fourchettes de valeurs, exception faite des cas où cela correspond à la nature du véhicule (par exemple, remorques avec châssis extensible, tracteur de semi-remorque avec sellette d’attelage ajustable).
1. DESCRIPTION GÉNÉRALE
1. 1. Le certificat de conformité sur support papier se compose des deux parties suivantes:
a) la partie 1 consiste en une déclaration de conformité par le constructeur, qui est commune à toutes les catégories de véhicules.
b) la partie 2 consiste en une description technique des principales caractéristiques du véhicule, qui est adaptée à chaque catégorie spécifique de véhicules.
1. 2. Le certificat de conformité sur support papier doit être conforme aux modèles présentés dans l’appendice et ses dimensions ne doivent pas dépasser celles d’une feuille de format A4 (210 × 297 mm).
1. 3. Les descriptions techniques indiquées dans la partie 2 du certificat de conformité sur support papier sont celles figurant dans la documentation relative à la réception par type des actes réglementaires pertinents.
1. 4. Toutes les informations figurant sur le certificat de conformité sur support papier sont imprimées en utilisant les caractères de la série ISO 8859 (pour les certificats de conformité sur support papier établis en langue bulgare, en utilisant les caractères cyrilliques et pour les certificats de conformités sur support papier établis en langue grecque, en utilisant les caractères grecs) et les chiffres arabes.
2. DISPOSITIONS SPÉCIALES
2. 1. Le modèle A du certificat de conformité sur support papier est utilisé pour les véhicules complets.
2. 2. Le modèle B du certificat de conformité sur support papier est utilisé pour les véhicules complétés.
Les caractéristiques techniques supplémentaires du véhicule ainsi que ses performances techniques en termes concrets ajoutées lors de la procédure de réception par type multi-étapes sont décrites succinctement.
2. 3. Le modèle C du certificat de conformité est utilisé pour les véhicules incomplets.
3. PAPIER ET ÉLÉMENTS DE SÉCURITÉ DE L’IMPRESSION POUR ÉVITER LA FALSIFICATION
Afin d’éviter la falsification, le certificat de conformité est protégé par des éléments graphiques en couleur et au moins l’un des éléments suivants:
a) un filigrane représentant la marque déposée du constructeur;
b) un élément supplémentaire de sécurité de l’impression (encre ultraviolette fluorescente, encres dont la couleur varie en fonction de l’angle de vision ou de la température, micro-impression, impression guillochée, impression iridescente, gravure laser, hologrammes personnalisés, images laser variables, images optiques variables, logo du constructeur physiquement en relief ou en creux, etc.).
Appendice
MODÈLES POUR LE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ SUR SUPPORT PAPIER
PARTIE I
VÉHICULES COMPLETS ET COMPLÉTÉS
MODÈLE A1 —PARTIE 1
VÉHICULES COMPLETS
CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
Partie 1
Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
0. 1. Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
0. 2. Type: …
— Variante (153): …
— Version (153): …
0. 2.1. Dénominations(s) commerciale(s): ...
0. 2.2.1. Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes autorisant l’utilisation des valeurs d’émissions du véhicule de base (insérer la plage le cas échéant) (1):
Masse réelle du véhicule final: …
Masse en charge maximale techniquement admissible du véhicule final (en kg): …
Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): …
Résistance au roulement (en kg/t): …
Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): …
0. 2.3. Identifiants1:
0. 2.3.1. Identifiant de la famille d’interpolation: …
0. 2.3.2. Identifiant de la famille ATCT: …
0. 2.3.3. Identifiant de la famille PEMS: …
0. 2.3.4. Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: …
0. 2.3.5. Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): …
0. 2.3.6. Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
0. 2.3.7. Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: …
0. 4. Catégorie de véhicule: …
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …
0. 6. Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
0. 10. Numéro d’identification du véhicule: ...
0. 11. Date de construction du véhicule: ...
est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (… date de la réception par type) et peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (154) et qui utilisent les unités métriques/impériales (155) pour l’appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales (155) pour le compteur kilométrique (le cas échéant) (156).
| (Lieu) (Date): … | (Signature): …
MODÈLE A2 —PARTIE 1
VÉHICULES COMPLETS RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN PETITES SÉRIES
| [Année] | [Numéro séquentiel]
CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
Partie 1
Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
0. 1. Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
0. 2. Type: …
— Variante (153): …
— Version (153): …
0. 2.1. Dénominations(s) commerciale(s): ...
0. 2.2.1. Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes autorisant l’utilisation des valeurs d’émissions du véhicule de base (insérer la plage le cas échéant) (1):
Masse réelle du véhicule final: …
Masse en charge maximale techniquement admissible du véhicule final (en kg): …
Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): …
Résistance au roulement (en kg/t): …
Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): …
0. 2.3. Identifiants1:
0. 2.3.1. Identifiant de la famille d’interpolation: …
0. 2.3.2. Identifiant de la famille ATCT: …
0. 2.3.3. Identifiant de la famille PEMS: …
0. 2.3.4. Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: …
0. 2.3.5. Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): …
0. 2.3.6. Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
0. 2.3.7. Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: …
0. 4. Catégorie de véhicule: …
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …
0. 6. Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
0. 10. Numéro d’identification du véhicule: ...
0. 11. Date de construction du véhicule: ...
est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (… date de la réception par type) et peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (154) et qui utilisent les unités métriques/impériales (155) pour l’appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales (155) pour le compteur kilométrique (le cas échéant) (156).
| (Lieu) (Date): … | (Signature): …
MODÈLE B — PARTIE 1
VÉHICULES COMPLÉTÉS
CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
Partie 1
Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
0. 1. Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
0. 2. Type: …
— Variante (153): …
— Version (153): …
0. 2.1. Dénominations(s) commerciale(s): ...
0. 2.2. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape):
— Type: …
— Variante (153): …
— Version (153): …
Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...
0. 2.2.1. Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes autorisant l’utilisation des valeurs d’émissions du véhicule de base (insérer la plage le cas échéant) (1):
Masse réelle du véhicule final: …
Masse en charge maximale techniquement admissible du véhicule final (en kg): …
Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): …
Résistance au roulement (en kg/t): …
Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): …
0. 2.3. Identifiants1:
0. 2.3.1. Identifiant de la famille d’interpolation: …
0. 2.3.2. Identifiant de la famille ATCT: …
0. 2.3.3. Identifiant de la famille PEMS: …
0. 2.3.4. Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: …
0. 2.3.5. Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): …
0. 2.3.6. Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
0. 2.3.7. Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: …
0. 4. Catégorie de véhicule: …
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …
0. 5.1. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s) antérieur(s): …
0. 6. Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
0. 10. Numéro d’identification du véhicule: ...
0. 11. Date de construction du véhicule: ...
a) a été complété et modifié (4) comme suit: … et
b) est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (... numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et
c) peut être immatriculé à titre permanent dans les État membre dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (154) et qui utilisent les unités métriques/impériales (155) pour l’appareil indicateur de vitesse et les unités métriques/impériales (155) pour le compteur kilométrique (le cas échéant) (156).
| (Lieu) (Date): … | (Signature): …
Annexes: certificat de conformité délivré lors de chaque étape antérieure.
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES M1
(véhicules complets et complétés)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
Masses (158)
13. Masse en ordre de marche: …kg
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
| 1. | … kg
| 2. | … kg
| 3. | … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
28. 1. Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (1)
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
28. 1.1. Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
28. 1.2. Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux:
| 1. | … mm
| 2. | … mm
| 3. | … mm
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
40. Couleur du véhicule (114): …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
42. 1. Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …
42. 3. Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
Performances environnementales
46. Niveau sonore
— À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
— En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1)
47. 1.1. Masse d’essai, kg: ...
47. 1.2. Surface frontale, m2 (161): …
47. 1.2.1. Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): …
47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route
47. 1.3.0. f0, N: …
47. 1.3.1. f1, N/(km/h): …
47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2: …
47. 2. Cycle de conduite1
47. 2.1. Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4)
47. 2.2. Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
47. 2.3. Vitesse limitée: oui/non (4)
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs WPTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): …
Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): …Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
48. 2. Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1):
1. Tous systèmes de propulsion hors électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
2. Autonomie électrique des véhicules électriques purs (le cas échéant)
3. Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non (4)
3. 1. Code général de la ou des éco-innovations (151): …
3. 2. Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (150) (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
3. 2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
4. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
5. Autonomie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
Divers
51. Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: …
52. Remarques (165): …
Combinaisons de roues/pneumatiques supplémentaires: paramètres techniques (sans référence à RR)
54. Véhicule équipé de: TPMS/ELKS/AEBS/ESS/AIF/ISA/DDAW/ADDW/EDR/DAM/ADS/eCall (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES M2
(véhicules complets et complétés)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: … 2.Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm
12. Porte-à-faux arrière: … mm
Masses (158)
13. Masse en ordre de marche: …kg
13. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN–biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (4) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
28. 1. Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (1)
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
28. 1.1. Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
28. 1.2. Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux:
1. … mm
2. … mm
3. … mm, etc.
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
39. Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B (4)
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
42. 1. Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …
42. 3. Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
43. Nombre de places debout: …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1)
47. 1.1. Masse d’essai, kg: ...
47. 1.2. Surface frontale, m2 (161): …
47. 1.2.1. Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): …
47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route
47. 1.3.0. f0, N:
47. 1.3.1. f1, N/(km/h):
47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2: …
47. 2. Cycle de conduite (1)
47. 2.1. Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b
47. 2.2. Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
47. 2.3. Vitesse limitée: oui/non (4)
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs WPTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): …
Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
48. 2. Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1):
1. Tous systèmes de propulsion hors électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
2. Autonomie électrique des véhicules électriques purs (le cas échéant)
4. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
5. Autonomie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (4) (119): …
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: … (4) (120) (170)
49. 5.1. Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/pkm (4) (171)
49. 6. Occupation moyenne (nombre de personnes): … (4) (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): …
Divers
51. Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: …
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé de: TPMS/AEBS/ESS/AIF/ISA/DDAW/ADDW/BSIS/EDR/DAM/ADS/Platooning (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES M3
(véhicules complets et complétés)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: … 2.Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm
12. Porte-à-faux arrière: … mm
Masses (158)
13. Masse en ordre de marche: …kg
13. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux:
1. … mm
2. … mm
3. … mm, etc.
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
39. Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B (4)
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
42. 1. Place(s) assise(s) conçue(s) pour être utilisée(s) uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …
42. 2. Nombre de places de passagers assis: … (étage inférieur) … (étage supérieur) (y compris le conducteur) (167)
42. 3. Nombre de places accessibles à des utilisateurs en fauteuil roulant: ...
43. Nombre de places debout: …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (4)
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (4) (119): …
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: … (4) (120) (170)
49. 5.1. Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/pkm (4) (171)
49. 6.1. Occupation moyenne (nombre de personnes): … (4) (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): …
Divers
51. Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: …
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé de: TPMS/ESS/AIF/AEBS/ISA/DDAW/ADDW/BSIS/EDR/DAM/ADS/Platooning (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES N1
(véhicules complets et complétés)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
8. Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): … mm
9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
Masses (158)
13. Masse en ordre de marche: …kg
13. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
14. Masse en ordre de marche du véhicule de base: … kg (4) (168)
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 2. Semi-remorque: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
28. 1. Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle)1
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
28. 1.1. Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
28. 1.2. Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux:
1. … mm
2. … mm
3. … mm
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
38. Code de la carrosserie: …
40. Couleur du véhicule (114): …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (115): …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1)
47. 1.1. Masse d’essai, kg: ...
47. 1.2. Surface frontale, m2 (161): …
47. 1.2.1. Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): …
47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route
47. 1.3.0. f0, N: …
47. 1.3.1. f1, N/(km/h): …
47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2: …
47. 2. Cycle de conduite (1)
47. 2.1. Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4)
47. 2.2. Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
47. 2.3. Vitesse limitée: oui/non (4)
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs WPTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
48. 2. Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1):
1. Tous systèmes de propulsion hors électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
2. Autonomie électrique des véhicules électriques purs (le cas échéant)
3. Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non (4)
3. 1. Code général de la ou des éco-innovations (151)
3. 2. Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (68) (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
3. 2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
4. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
5. Autonomie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): …/non: (4)
51. Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques (165): …
Liste de pneumatiques: paramètres techniques (sans référence à RR)
54. Véhicule équipé de: TPMS/ELKS/AEBS/ESS/AIF/ISA/DDAW/ADDW/EDR/DAM/ADS/eCall (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES N2
(véhicules complets et complétés)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues5: …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: … 2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur (1): … mm
8. Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): … mm
9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
12. Porte-à-faux arrière: … mm
Masses (158)
13. Masse en ordre de marche: …kg
13. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 2. Semi-remorque: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 3.1. Remorque à timon rigide: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
28. 1. Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (1)
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
28. 1.1. Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
28. 1.2. Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1)
47. 1.1. Masse d’essai, kg: ...
47. 1.2. Surface frontale, m2 (161): …
47. 1.2.1. Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): …
47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route
47. 1.3.0. f0, N: …
47. 1.3.1. f1, N/(km/h): …
47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2: …
47. 2. Cycle de conduite (1)
47. 2.1. Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4)
47. 2.2. Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
47. 2.3. Vitesse limitée: oui/non (4)
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs WPTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
48. 2. Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)
Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …
Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (169) (1):
1. Tous systèmes de propulsion hors électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
2. Autonomie électrique des véhicules électriques purs (le cas échéant)
4. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
5. Autonomie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ........................................................................
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ........................................................................ (120) (170)
49. 5. Émissions de CO2 spécifiques: … gCO2/tkm (171)
49. 6. Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): …
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): …/non: (4) (173)
51. Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé de: TPMS/ESS/AIF/AEBS/ISA/DDAW/ADDW/BSIS/EDR/DAM/ADS/Platooning (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES N3
(véhicules complets et complétés)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm (179)
8. Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): … mm
9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
12. Porte-à-faux arrière: … mm
Masses (158)
13. Masse en ordre de marche: …kg
13. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 2. Semi-remorque: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 3.1. Remorque à timon rigide: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC- RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (169)
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ........................................................................
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ........................................................................ (120) (170)
49. 5. Émissions de CO2 spécifiques: … gCO2/tkm (171)
49. 6. Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): …
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): …/non: (4)
51. Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé de: TPMS/ESS/AIF/AEBS/ISA/DDAW/ADDW/BSIS/EDR/DAM/ADS/Platooning (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIES DE VÉHICULES O1 ET O2
(véhicules complets et complétés)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues5: …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
Dimensions principales
4. Empattement (157) (174): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 0-1: | … mm
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
10. Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
12. Porte-à-faux arrière: … mm
Masses (158)
13. Masse en ordre de marche: …kg
13. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: … kg
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. 1. Voie de chaque essieu directeur: … mm
30. 2. Voie de tous les autres essieux: … mm
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): …/non: (4)
51. Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques (165): …
PARTIE 2
CATÉGORIES DE VÉHICULES O3 ET O4
(véhicules complets et complétés)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues5: …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
Dimensions principales
4. Empattement (157) (174): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 0-1: | … mm
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. Longueur: … mm
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’arrière (4)
6. Largeur: … mm
7. Hauteur: … mm
10. Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: … mm
11. Longueur de la zone de chargement: … mm
12. Porte-à-faux arrière: … mm
Masses (158)
13. Masse en ordre de marche: …kg
13. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
13. 2. Masse réelle du véhicule: …kg
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
Uniquement pour le trafic national, la lettre minuscule «e» suivie du numéro distinctif de l’État membre: ...
Pour le trafic international, numéro de la directive ou du règlement: ...
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: … kg
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
Carrosserie
38. Code de la carrosserie: …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur: … (177)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: … (178)
49. 6. Valeur de la charge utile pondérée … t (179)
49. 7. Groupe de véhicules … (182)
49. 9. Volume de cargaison …m3 (183)
49. 10. Orientation volume: oui/non (4) (176)
49. 11. Coefficients d’efficacité: … (180)
49. 11.1. Coefficient d’efficacité — sur la base des kilomètres: ...
49. 11.2. Coefficient d’efficacité — sur la base des tonnes-kilomètres: ...
49. 11.3. Coefficient d’efficacité — sur la base des m3-kilomètres: ...
Divers
50. Réceptionné par type selon les prescriptions en matière de conception applicables pour le transport de marchandises dangereuses du règlement ONU no 105 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies: oui/classe(s): …/non: (4)
51. Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe I, partie A, point 5, du règlement (UE) 2018/858 du Parlement européen et du Conseil: ...
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé de: TPMS (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE II
VÉHICULES INCOMPLETS
MODÈLE C1 —PARTIE 1
VÉHICULES INCOMPLETS
CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
Partie 1
Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
0. 1. Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
0. 2. Type: …
Variante (153): …
Version (153): …
0. 2.1. Dénominations(s) commerciale(s): ...
0. 2.2. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures
(énumérer les renseignements correspondant à chaque étape):
Type: …
Variante (153): …
Version (153): …
Numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension: ...
0. 2.2.1. Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes autorisant l’utilisation des valeurs d’émissions du véhicule de base (insérer la plage le cas échéant) (1):
Masse réelle du véhicule final: …
Masse en charge maximale techniquement admissible du véhicule final (en kg): …
Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): …
Résistance au roulement (en kg/t): …
Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): …
0. 2.3. Identifiants (le cas échéant) (161):
0. 2.3.1. Identifiant de la famille d’interpolation: …
0. 2.3.2. Identifiant de la famille ATCT: …
0. 2.3.3. Identifiant de la famille PEMS: …
0. 2.3.4. Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: …
0. 2.3.5. Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): …
0. 2.3.6. Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
0. 2.3.7. Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: …
0. 4. Catégorie de véhicule: …
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …
0. 5.1. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule au(x) stade(s) antérieur(s): …
0. 6. Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
0. 10. Numéro d’identification du véhicule: ...
0. 11. Date de construction du véhicule: ...
est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et
ne peut être immatriculé à titre permanent sans d’autres réceptions.
| (Lieu) (Date): … | (Signature): …
MODÈLE C2 —PARTIE 1
VÉHICULES INCOMPLETS RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN PETITES SÉRIES
| [Année] | [Numéro séquentiel]
CERTIFICAT DE CONFORMITÉ
Partie 1
Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:
0. 1. Marque (dénomination commerciale du constructeur): …
0. 2. Type: …
Variante (153): …
Version (153): …
0. 2.1. Dénominations(s) commerciale(s): ...
0. 2.2.1. Valeurs de paramètres autorisées pour la réception par type multi-étapes autorisant l’utilisation des valeurs d’émissions du véhicule de base (insérer la plage le cas échéant) (1):
Masse réelle du véhicule final: …
Masse en charge maximale techniquement admissible du véhicule final (en kg): …
Surface frontale pour le véhicule final (en cm2): …
Résistance au roulement (en kg/t): …
Section transversale de l’entrée d’air de la calandre (en cm2): …
0. 2.3. Identifiants (le cas échéant) (161):
0. 2.3.1. Identifiant de la famille d’interpolation: …
0. 2.3.2. Identifiant de la famille ATCT: …
0. 2.3.3. Identifiant de la famille PEMS: …
0. 2.3.4. Identifiant de la famille de résistance à l’avancement sur route: …
0. 2.3.5. Identifiant de la famille de matrices de résistance à l’avancement sur route (le cas échéant): …
0. 2.3.6. Identifiant de la famille de systèmes à régénération périodique: …
0. 2.3.7. Identifiant de la famille d’essais d’émissions par évaporation: …
0. 4. Catégorie de véhicule: …
0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …
0. 6. Emplacement et mode de fixation des plaques réglementaires: …
Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …
0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …
0. 10. Numéro d’identification du véhicule: ...
0. 11. Date de construction du véhicule: ...
est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de la fiche de réception par type, y compris le numéro d’extension) délivrée le (... date de la réception par type) et
ne peut être immatriculé à titre permanent sans d’autres réceptions.
| (Lieu) (Date): … | (Signature): …
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES M1
(véhicules incomplets)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. 1. Longueur maximale admissible: … mm
6. 1. Largeur maximale admissible: … mm
7. 1. Hauteur maximale admissible: … mm
12. 1. Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
Masses (158)
14. Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
14. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
15. Masse minimale du véhicule complété: … kg
15. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
28. 1. Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (1)
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
28. 1.1. Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
28. 1.2. Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux:
1. … mm
2. … mm
3. … mm
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
Carrosserie
41. Nombre et configuration des portes: ...
42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (115): …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1)
47. 1.1. Masse d’essai, kg: ...
47. 1.2. Surface frontale, m2 (161): …
47. 1.2.1. Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): …
47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route
47. 1.3.0. f0, N:
47. 1.3.1. f1, N/(km/h):
47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2: …
47. 2. Cycle de conduite1
47. 2.1. Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b
47. 2.2. Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
47. 2.3. Vitesse limitée: oui/non (4)
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs WPTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1):
1. Tous systèmes de propulsion hors électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
2. Autonomie électrique des véhicules électriques purs (le cas échéant)
3. Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non (4)
3. 1. Code général de la ou des éco-innovations (151): …
3. 2. Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
3. 2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
4. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
5. Autonomie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
Divers
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé des systèmes de véhicule avancés: TPMS/ELKS/AEBS/ESS/AIF/ISA/DDAW/ADDW/EDR/DAM/ADS/eCall (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES M2
(véhicules incomplets)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. 1. Longueur maximale admissible: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4)
6. 1. Largeur maximale admissible: … mm
7. 1. Hauteur maximale admissible: … mm
12. 1. Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
Masses (158)
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
14. Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
14. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
15. Masse minimale du véhicule complété: … kg
15. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (4) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
28. 1. Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle) (1)
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
28. 1.1. Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
28. 1.2. Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux:
1. … mm
2. … mm
3. … mm
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ...
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1)
47. 1.1. Masse d’essai, kg: ...
47. 1.2. Surface frontale, m2 (161): …
47. 1.2.1. Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): …
47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route
47. 1.3.0. f0, N: …
47. 1.3.1. f1, N/(km/h): …
47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2: …
47. 2. Cycle de conduite1
47. 2.1. Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4)
47. 2.2. Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
47. 2.3. Vitesse limitée: oui/non (4)
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs WPTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1) (4):
1. Tous systèmes de propulsion hors électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
2. Autonomie électrique des véhicules électriques purs (le cas échéant)
4. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
5. Autonomie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (4) (119): …
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: … (4) (120) (170)
49. 5.1. Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/pkm (4) (171)
49. 6.1. Occupation moyenne (nombre de personnes): … (4) (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): …
49. 8. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du véhicule: (4) (180) …
Divers
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé des systèmes de véhicule avancés: TPMS/ESS/AIF/AEBS/ISA/DDAW/ADDW/BSIS/EDR/DAM/ADS/Platooning (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES M3
(véhicules incomplets)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. 1. Longueur maximale admissible: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4)
6. 1. Largeur maximale admissible: … mm
7. 1. Hauteur maximale admissible: … mm
12. 1. Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
Masses (158)
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
14. Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
14. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
15. Masse minimale du véhicule complété: … kg
15. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. 1. Voie de chaque essieu directeur: … mm
30. 2. Voie de tous les autres essieux: … mm
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ...
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (4)
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (4) (119): …
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: … (4) (120) (170)
49. 5.1. Émissions de CO2 spécifiques: ... gCO2/pkm (4) (171)
49. 6.1. Occupation moyenne (nombre de personnes): … (4) (172)
49. 7. Groupe/sous-groupe de véhicules (4) (176): …
49. 8. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du véhicule: (4) (180) …
Divers
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé des systèmes de véhicule avancés: TPMS/ESS/AIF/AEBS/ISA/DDAW/ADDW/BSIS/EDR/DAM/ADS/Platooning (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES N1
(véhicules incomplets)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. 1. Longueur maximale admissible: … mm
6. 1. Largeur maximale admissible: … mm
7. 1. Hauteur maximale admissible: … mm
8. Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): … mm
12. 1. Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
Masses (158)
14. Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
14. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
15. Masse minimale du véhicule complété: … kg
15. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 2. Semi-remorque: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
28. 1. Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle)1
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
28. 1.1. Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
28. 1.2. Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. Voie des essieux:
1. … mm
2. … mm
3. … mm
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (160) (1): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ...
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1)
47. 1.1. Masse d’essai, kg: ...
47. 1.2. Surface frontale, m2 (161): …
47. 1.2.1. Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): …
47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route
47. 1.3.0. f0, N: …
47. 1.3.1. f1, N/(km/h): …
47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2: …
47. 2. Cycle de conduite (1)
47. 2.1. Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4)
47. 2.2. Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
47. 2.3. Vitesse limitée: oui/non (4)
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs WPTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (1):
1. Tous systèmes de propulsion hors électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
2. Autonomie électrique des véhicules électriques purs (le cas échéant)
3. Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non (4)
3. 1. Code général de la ou des éco-innovations (151): …
3. 2. Émissions de CO2 épargnées totales grâce aux éco-innovations (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
3. 2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)
4. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
5. Autonomie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
Divers
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé des systèmes de véhicule avancés: TPMS/ELKS/AEBS/ESS/AIF/ISA/DDAW/ADDW/EDR/DAM/ADS/eCall (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES N2
(véhicules incomplets)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues5: …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. 1. Longueur maximale admissible: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4)
6. 1. Largeur maximale admissible: … mm
8. Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): … mm
12. 1. Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
Masses (158)
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
14. Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
14. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
15. Masse minimale du véhicule complété: … kg
15. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 2. Semi-remorque: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 3.1. Remorque à timon rigide: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
28. 1. Rapports de démultiplication (à compléter pour les véhicules équipés d’une transmission manuelle)1
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
28. 1.1. Rapport de transmission finale (le cas échéant): …
28. 1.2. Rapports de transmission finale (à compléter si et où nécessaire):
| 1er rapport | 2e rapport | 3e rapport | 4e rapport | 5e rapport | 6e rapport | 7e rapport | 8e rapport | …
| | | | | | | | |
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques montés/classe d’efficacité énergétique des coefficients de résistance au roulement (CRR) et catégorie de pneumatique utilisée pour la détermination des émissions de CO2 (le cas échéant) (1) (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ...
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions de Vind (1)
47. 1.1. Masse d’essai, kg: ...
47. 1.2. Surface frontale, m2 (161): …
47. 1.2.1. Surface frontale prévue pour l’entrée d’air de la calandre (le cas échéant) (cm2): …
47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route
47. 1.3.0. f0, N: …
47. 1.3.1. f1, N/(km/h): …
47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2: …
47. 2. Cycle de conduite (1)
47. 2.1. Classe de cycle de conduite: 1/2/3a/3b (4)
47. 2.2. Facteur de réajustement de la vitesse (fdsc): …
47. 2.3. Vitesse limitée: oui/non (4)
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs WPTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI) (4)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. «Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (162) (169) (1):
1. Tous systèmes de propulsion hors électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
2. Autonomie électrique des véhicules électriques purs (le cas échéant)»;
4. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
5. Autonomie électrique des véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ........................................................................
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ........................................................................ (120) (170)
49. 5. Émissions de CO2 spécifiques: … gCO2/tkm (171)
49. 6. Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ (172)
Divers
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé des systèmes de véhicule avancés: TPMS/ESS/AIF/AEBS/ISA/DDAW/ADDW/BSIS/EDR/DAM/ADS/Platooning (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIE DE VÉHICULES N3
(véhicules incomplets)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …
3. 1. Spécifier si le véhicule est non automatisé/automatisé/entièrement automatisé (8)
Dimensions principales
4. Empattement (157): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. 1. Longueur maximale admissible: … mm
5. 2. Cabine allongée conforme à l’article 9 bis de la directive 96/53/CE: oui/non (4)
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’avant/à l’arrière (4)
6. 1. Largeur maximale admissible: … mm
8. Avancée de la sellette d’attelage pour tracteur routier (maximum et minimum): … mm
12. 1. Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
Masses (158)
13. 3. Masse supplémentaire pour mode de propulsion alternatif: … kg
14. Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
14. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
15. Masse minimale du véhicule complété: … kg
15. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 4. Masse en charge maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg
18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:
18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg
18. 2. Semi-remorque: … kg
18. 3. Remorque à essieu central: … kg
18. 3.1. Remorque à timon rigide: … kg
18. 4. Remorque non freinée: … kg
19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg
Propulsion
20. Constructeur du moteur: …
21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …
22. Principe de fonctionnement: …
23. Mode uniquement électrique: oui/non (4)
23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE (4)
24. Nombre et disposition des cylindres: …
25. Cylindrée du moteur: … cm3
26. Carburant: gazole/essence/GPL/GN– biométhane/éthanol/biogazole/hydrogène (4)
26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel) (4)
26. 2. [Double carburant (dual-fuel) uniquement] Type 1 A/Type 1B/Type 2 A/Type 2B/Type 3B (4)
27. Puissance maximale
27. 1. Puissance nette maximale (159): … kW à … tours/min (moteur à combustion interne) (4)
27. 3. Puissance maximale nette: … kW (moteur électrique) (112)
27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique) (4) (112)
28. Boîte de vitesses (type): ...
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Freinage
36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (4)
37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: ...kPa
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ...
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Performances environnementales
46. Niveau sonore
À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … tours/min
En marche (passage): … dB(A)
47. Niveau des émissions d’échappement (116): Euro …
48. Émissions d’échappement (162) (163) (164):
Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: ...
1. 2. Procédure d’essai: WHSC (EURO VI)
CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)
CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …
48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)
49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (169):
49. 1. Code de hachage cryptographique du dossier d’enregistrements du constructeur (119): ........................................................................
49. 2. Véhicule lourd à émission nulle: oui/non (4) (72) (169)
49. 3. Véhicule professionnel: (oui/non) (4) (72) (170)
49. 4. Code de hachage cryptographique du dossier d’information du client: ........................................................................ (120) (170)
49. 5. Émissions de CO2 spécifiques: … gCO2/tkm (171)
49. 6. Valeur de charge utile moyenne: ................ t’ (172)
Divers
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé des systèmes de véhicule avancés: TPMS/ESS/AIF/AEBS/ISA/DDAW/ADDW/BSIS/EDR/DAM/ADS/Platooning (4) (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)
PARTIE 2
CATÉGORIES DE VÉHICULES O1 ET O2
(véhicules incomplets)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues (5): …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
Dimensions principales
4. Empattement (157) (174): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 0-1: | … mm
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. 1. Longueur maximale admissible: … mm
6. 1. Largeur maximale admissible: … mm
7. 1. Hauteur maximale admissible: … mm
10. Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: … mm
12. 1. Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
Masses (158)
14. Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
14. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
15. Masse minimale du véhicule complété: … kg
15. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
19. 1. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: … kg
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
30. 1. Voie de chaque essieu directeur: … mm
30. 2. Voie de tous les autres essieux: … mm
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ...
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Divers
52. Remarques (165): …
PARTIE 2
CATÉGORIES DE VÉHICULES O3 ET O4
(véhicules incomplets)
Partie 2
Constitution générale du véhicule
1. Nombre d’essieux: … et de roues5: …
1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …
2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): ...
Dimensions principales
4. Empattement (157) (174): … mm
4. 1. Écartement des essieux:
| 0-1: | … mm
| 1-2: | … mm
| 2-3: | … mm
| 3-4: | … mm
5. 1. Longueur maximale admissible: … mm
5. 3. Véhicule pourvu/non pourvu de dispositifs ou équipements aérodynamiques à l’arrière (4)
6. 1. Largeur maximale admissible: … mm
7. 1. Hauteur maximale admissible: … mm
10. Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: … mm
12. 1. Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm
Masses (158)
14. Masse en ordre de marche du véhicule incomplet: … kg
14. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
15. Masse minimale du véhicule complété: … kg
15. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. Masses maximales techniquement admissibles
16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg
16. 2. Masse maximale techniquement admissible sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
16. 3. Masse maximale techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international (4) (166)
17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg
17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:
1. … kg
2. … kg
3. … kg, etc.
19. 1. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: … kg
Vitesse maximale
29. Vitesse maximale: … km/h
Essieux et suspension
31. Emplacement du ou des essieux relevables: …
32. Emplacement du ou des essieux délestables: …
33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (4)
35. Combinaison roues/pneumatiques (160): …
Dispositif d’attelage
44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …
45. Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: ...
45. 1. Valeurs caractéristiques (4): D: …/V: …/S: …/U: …
Divers
52. Remarques (165): …
54. Véhicule équipé de: TPMS (181)
55. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 155: oui/non (4)
56. Véhicule certifié conformément au règlement ONU no 156: oui/non (4)