Règlement délégué (UE) 2020/687 · Article

Article annexe XIII

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R0687-20260512, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/12/2019).

TexteRèglement délégué (UE) 2020/687
IntituléANNEXE XIII
RattachementRèglement délégué (UE) 2020/687
VersionConsolidée au 12/05/2026 (CELEX 02020R0687-20260512)
RéférenceAnnexe XIII du règlement délégué (UE) 2020/687EUR-Lex →

PÉRIODES MINIMALES DE VIDE SANITAIRE DES ÉTABLISSEMENTS AQUACOLES TOUCHÉS

Périodes de vide sanitaire prévues à l’article 81, et périodes de vide sanitaire synchrone prévues à l’article 96, paragraphes 4 et 5, du présent règlement

| Maladie de catégorie A | Période minimale de vide sanitaire de l’établissement touché | Période minimale de vide sanitaire synchrone des établissements touchés situés dans la même zone de protection | Exigences supplémentaires

| Infection à Mikrocytos mackini | 6 mois | 4 semaines | Doit inclure la période la plus froide de l’année

| Infection à Perkinsus marinus | 6 mois | 4 semaines | Doit inclure la période la plus chaude de l’année

| Infection par le virus du syndrome de Taura | 6 semaines | 4 semaines | Doit inclure la période la plus chaude de l’année

| Infection par le virus de la tête jaune | 6 semaines | 3 semaines | Doit inclure la période la plus chaude de l’année

| Nécrose hématopoïétique épizootique | 8 semaines | 4 semaines | Doit inclure la période la plus chaude de l’année

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R0687-20260512. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).