Règlement délégué (UE) 2020/692 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02020R0692-20260812, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/01/2020).

TexteRèglement délégué (UE) 2020/692
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement délégué (UE) 2020/692
VersionConsolidée au 12/08/2026 (CELEX 02020R0692-20260812)
RéférenceAnnexe I du règlement délégué (UE) 2020/692EUR-Lex →

LISTE DES MALADIES DEVANT ÊTRE NOTIFIÉES ET SIGNALÉES DANS LE PAYS TIERS OU TERRITOIRE EXPORTATEUR

1. ANIMAUX TERRESTRES

Toutes les maladies répertoriées visées à l’article 5 du règlement (UE) 2016/429 et énumérées dans la liste de l’annexe II dudit règlement en ce qui concerne les espèces répertoriées d’animaux terrestres figurant dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission.

2. PRODUITS GERMINAUX

2. 1. Produits germinaux d’ongulés

— Fièvre aphteuse

— Infection à Brucella abortus, B. melitensis et B. suis

— Infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis (M. bovis, M. caprae et M. tuberculosis)

— Infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine (sérotypes 1-24)

— Infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique

— Rhinotrachéite infectieuse bovine/vulvovaginite pustuleuse infectieuse

— Diarrhée virale bovine

— Campylobactériose génitale bovine

— Trichomonose

— Leucose bovine enzootique

— Épididymite ovine (Brucella ovis)

— Infection par le virus de l’artérite équine

— Anémie infectieuse des équidés

— Métrite contagieuse équine

— Peste porcine classique

— Infection par le virus de la maladie d’Aujeszky

— Infection par le virus du syndrome dysgénésique et respiratoire du porc

2. 2. Produits germinaux de volailles et d’oiseaux captifs

Toutes les maladies répertoriées visées à l’article 5 du règlement (UE) 2016/429 et énumérées dans la liste de l’annexe II dudit règlement qui sont pertinentes pour les espèces répertoriées de volailles et d’oiseaux captifs figurant dans l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission auxquelles appartiennent les animaux dont sont issus les produits germinaux autorisés à entrer dans l’Union.

3. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE ISSUS D’ONGULÉS, DE VOLAILLES ET DE GIBIER SAUVAGE À PLUMES

3. 1. Viandes fraîches d’ongulés

— Fièvre aphteuse

— Infection par le virus de la peste bovine

— Infection par le virus de la fièvre de la Vallée du Rift

— Clavelée et variole caprine

— Peste des petits ruminants

— Peste porcine classique

— Peste porcine africaine

3. 2. Viandes fraîches de volailles et de gibier sauvage à plumes

— Influenza aviaire hautement pathogène

— Infection par le virus de la maladie de Newcastle

3. 3. Produits à base de viande d’ongulés

— Fièvre aphteuse

— Infection par le virus de la peste bovine

— Peste porcine classique

— Peste porcine africaine

3. 4. Produits à base de viande de volailles et de gibier sauvage à plumes

— Influenza aviaire hautement pathogène

— Infection par le virus de la maladie de Newcastle

3. 5. Lait, colostrum, produits laitiers et produits à base de colostrum

— Fièvre aphteuse

— Infection par le virus de la peste bovine

4. ANIMAUX AQUATIQUES ET PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE ISSUS D’ANIMAUX AQUATIQUES

— Nécrose hématopoïétique épizootique

— Septicémie hémorragique virale

— Nécrose hématopoïétique infectieuse

— Infection par des variants délétés dans la région hautement polymorphe (RHP) du virus de l’anémie infectieuse du saumon

— Herpèsvirose de la carpe koï

— Infection à Mikrocytos mackini

— Infection à Perkinsus marinus

— Infection à Bonamia ostreae

— Infection à Bonamia exitiosa

— Infection à Marteilia refringens

— Infection par le virus du syndrome de Taura

— Infection par le virus de la tête jaune

— Infection par le virus du syndrome des points blancs

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02020R0692-20260812. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).