Tableau 1
Exigences relatives aux périodes de séjour des ongulés, des abeilles mellifères et des bourdons avant leur entrée dans l’Union
| Espèce et catégorie d’animaux | Période de séjour minimale dans le pays tiers ou territoire, ou la zone de pays tiers ou territoire, d’origine, conformément à l’article 11, point b) i) | Période de séjour minimale dans l’établissement d’origine, conformément à l’article 11, point b) ii) | Période minimale sans contact avec des animaux de statut sanitaire inférieur, conformément à l’article 11, point b) iii)
| Bovins, ovins, caprins et porcins | 6 mois ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 6 mois | 40 jours ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 40 jours | 30 jours ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 30 jours
| Bovins, ovins, caprins et porcins destinés à l’abattage | 3 mois ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 3 mois | 40 jours ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 40 jours | 30 jours ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 30 jours
| Équidés non destinés à l’abattage | 40 jours ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 40 jours, ou depuis leur entrée en provenance de l’Union | 30 jours (40 jours s’ils proviennent de zones à risque de peste équine) ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 30 jours (40 jours), ou depuis leur entrée en provenance de l’Union | 15 jours
| Chevaux enregistrés | 40 jours ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 40 jours, ou depuis leur entrée en provenance de l’Union ou de certains pays tiers répertoriés | 30 jours (40 jours s’ils proviennent de zones à risque de peste équine) ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 30 jours (40 jours), ou depuis leur entrée en provenance de l’Union ou de certains pays tiers répertoriés | 15 jours
| Chevaux enregistrés rentrant dans l’Union après une exportation temporaire en vue de leur participation à des compétitions, à des courses ou à des manifestations culturelles équestres | Jusqu’à 30 jours ou jusqu’à 90 jours dans le cas de compétitions, courses ou manifestations culturelles équestres spécifiques | Non établie | Pendant toute la durée de l’exportation temporaire
| Équidés destinés à l’abattage | 90 jours | 30 jours (40 jours s’ils proviennent de zones à risque de peste équine) | 30 jours (40 jours s’ils proviennent de zones à risque de peste équine)
| Ongulés autres que des bovins, des ovins, des caprins, des porcins et des équidés | 6 mois ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 6 mois | 40 jours ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 40 jours | 6 mois ou depuis leur naissance si les animaux sont âgés de moins de 6 mois
| Abeilles mellifères et bourdons | Depuis leur éclosion | Depuis leur éclosion | Depuis leur éclosion
Tableau 2
Exigences relatives aux périodes de séjour des volailles et des oiseaux captifs avant leur entrée dans l’Union
AE = animaux de l’envoi
CO = cheptel d’origine
s.o. = sans objet
| Catégorie d’oiseaux | La période de séjour s’applique au(x) | Période de séjour minimale dans le pays tiers ou territoire, ou la zone de pays tiers ou territoire, d’origine, conformément à l’article 11, point b) i) | Période de séjour minimale dans l’établissement d’origine, conformément à l’article 11, point b) ii) | Période minimale sans contact avec des animaux de statut sanitaire inférieur, conformément à l’article 11, point b) iii)
| Volailles de reproduction | AE | 3 mois ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 3 mois | 6 semaines ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 6 semaines | 6 semaines ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 6 semaines
| Volailles de rente destinées à la production de viandes et d’œufs destinés à la consommation ainsi que d’autres produits | AE | 3 mois ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 3 mois | 6 semaines ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 6 semaines | 6 semaines ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 6 semaines
| Volailles de rente destinées au repeuplement de gibier à plumes | AE | 6 semaines ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 6 semaines | 30 jours ou depuis leur éclosion | 30 jours ou depuis leur éclosion
| Volailles destinées à l’abattage | AE | 6 semaines ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 6 semaines | 30 jours ou depuis leur éclosion | 30 jours ou depuis leur éclosion
| Poussins d’un jour | AE | Depuis leur éclosion | Depuis leur éclosion | Depuis leur éclosion
| CO | 3 mois avant la date de collecte des œufs dont les poussins d’un jour sont issus | 6 semaines avant la date de collecte des œufs dont les poussins d’un jour sont issus | —
| Moins de 20 volailles de reproduction, volailles de rente et volailles destinées à l’abattage autres que des ratites | AE | 3 mois ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 3 mois | 3 semaines ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 3 semaines | 3 semaines ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 3 semaines
| Moins de 20 poussins d’un jour autres que des ratites | AE | Depuis leur éclosion | Depuis leur éclosion | Depuis leur éclosion
| CO | 3 mois | 3 semaines | 3 semaines avant la date de collecte des œufs dont les poussins d’un jour sont issus
| Oiseaux captifs | AE | s.o. | 3 semaines ou depuis leur éclosion | 3 semaines ou depuis leur éclosion si les animaux sont âgés de moins de 3 semaines