À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes concernant le diméthoate et l’ométhoate sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(*) Limite de détection
(a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.
Diméthoate
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0161030 Olives de table
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231010 Tomates
0231030 Aubergines
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251020 Laitues
0270010 Asperges
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0300030 Pois
0402010 Olives à huile
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500010 Orge
0500050 Avoine
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500070 Seigle
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500090 Froment (blé)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0631030 Rose
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0900010 Betteraves sucrières
0900030 Racines de chicorée
Ométhoate
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0161030 Olives de table
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231010 Tomates
0231030 Aubergines
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0251020 Laitues
0270010 Asperges
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0300030 Pois
0402010 Olives à huile
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux et les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500010 Orge
0500050 Avoine
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 juin 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0500070 Seigle
0500090 Froment (blé)
0900010 Betteraves sucrières
0900030 Racines de chicorée»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a) | Diméthoate | Ométhoate
| 1 | 2 | 3 | 4
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 |
Agrumes
| 0,01* | 0,01*
| 0110010 |
Pamplemousses
| (+) | (+)
| 0110020 |
Oranges
| (+) | (+)
| 0110030 |
Citrons
| (+) | (+)
| 0110040 |
Limettes
| (+) | (+)
| 0110050 |
Mandarines
| (+) | (+)
| 0110990 |
Autres (2)
| |
| 0120000 |
Fruits à coque
| 0,01* | 0,01*
| 0120010 |
Amandes
| |
| 0120020 |
Noix du Brésil
| |
| 0120030 |
Noix de cajou
| |
| 0120040 |
Châtaignes
| |
| 0120050 |
Noix de coco
| |
| 0120060 |
Noisettes
| |
| 0120070 |
Noix de Queensland
| |
| 0120080 |
Noix de pécan
| |
| 0120090 |
Pignons de pin, sans coquille
| |
| 0120100 |
Pistaches
| |
| 0120110 |
Noix communes
| |
| 0120990 |
Autres (2)
| |
| 0130000 |
Fruits à pépins
| 0,01* | 0,01*
| 0130010 |
Pommes
| |
| 0130020 |
Poires
| |
| 0130030 |
Coings
| |
| 0130040 |
Nèfles
| |
| 0130050 |
Bibasses/Nèfles du Japon
| |
| 0130990 |
Autres (2)
| |
| 0140000 |
Fruits à noyau
| 0,01* | 0,01*
| 0140010 |
Abricots
| |
| 0140020 |
Cerises (douces)
| |
| 0140030 |
Pêches
| |
| 0140040 |
Prunes
| |
| 0140990 |
Autres (2)
| |
| 0150000 |
Baies et petits fruits
| 0,01* | 0,01*
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 |
Raisins de table
| |
| 0151020 |
Raisins de cuve
| |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 |
Mûres
| |
| 0153020 |
Mûres des haies
| |
| 0153030 |
Framboises (rouges ou jaunes)
| |
| 0153990 |
Autres (2)
| |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 |
Myrtilles
| |
| 0154020 |
Airelles canneberges
| |
| 0154030 |
Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
| |
| 0154040 |
Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
| |
| 0154050 |
Cynorrhodons
| |
| 0154060 |
Mûres (blanches ou noires)
| |
| 0154070 |
Azeroles/Nèfles méditerranéennes
| |
| 0154080 |
Baies de sureau noir
| |
| 0154990 |
Autres (2)
| |
| 0160000 |
Fruits divers
| |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 |
Dattes
| 0,01* | 0,01*
| 0161020 |
Figues
| 0,01* | 0,01*
| 0161030 |
Olives de table
| 3 (+) | 1,5 (+)
| 0161040 |
Kumquats
| 0,01* | 0,01*
| 0161050 |
Caramboles
| 0,01* | 0,01*
| 0161060 |
Kakis/Plaquemines du Japon
| 0,01* | 0,01*
| 0161070 |
Jamelongues/Prunes de Java
| 0,01* | 0,01*
| 0161990 |
Autres (2)
| 0,01* | 0,01*
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01* | 0,01*
| 0162010 |
Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
| |
| 0162020 |
Litchis
| |
| 0162030 |
Fruits de la passion/Maracudjas
| |
| 0162040 |
Figues de Barbarie/Figues de cactus
| |
| 0162050 |
Caïmites/Pommes de lait
| |
| 0162060 |
Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
| |
| 0162990 |
Autres (2)
| |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| 0,01* | 0,01*
| 0163010 |
Avocats
| |
| 0163020 |
Bananes
| |
| 0163030 |
Mangues
| |
| 0163040 |
Papayes
| |
| 0163050 |
Grenades
| |
| 0163060 |
Chérimoles
| |
| 0163070 |
Goyaves
| |
| 0163080 |
Ananas
| |
| 0163090 |
Fruits de l'arbre à pain
| |
| 0163100 |
Durions
| |
| 0163110 |
Corossols/Anones hérissées
| |
| 0163990 |
Autres (2)
| |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 |
Légumes-racines et légumes-tubercules
| |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,01* | 0,01*
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01* | 0,01*
| 0212010 |
Racines de manioc
| |
| 0212020 |
Patates douces
| |
| 0212030 |
Ignames
| |
| 0212040 |
Marantes arundinacées
| |
| 0212990 |
Autres (2)
| |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 |
Betteraves
| 0,01* (+) | 0,01* (+)
| 0213020 |
Carottes
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0213030 |
Céleris-raves/céleris-navets
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0213040 |
Raiforts
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0213050 |
Topinambours
| 0,01* | 0,01*
| 0213060 |
Panais
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0213070 |
Persil à grosse racine/Persil tubéreux
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0213080 |
Radis
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0213090 |
Salsifis
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0213100 |
Rutabagas
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0213110 |
Navets
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0213990 |
Autres (2)
| 0,01* | 0,01*
| 0220000 |
Légumes-bulbes
| |
| 0220010 |
Aulx
| 0,01* (+) | 0,01* (+)
| 0220020 |
Oignons
| 0,01* (+) | 0,01* (+)
| 0220030 |
Échalotes
| 0,01* (+) | 0,01* (+)
| 0220040 |
Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
| 2 (+) | 0,2 (+)
| 0220990 |
Autres (2)
| 0,01* | 0,01*
| 0230000 |
Légumes-fruits
| 0,01* | 0,01*
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 |
Tomates
| (+) | (+)
| 0231020 |
Poivrons doux/Piments doux
| |
| 0231030 |
Aubergines
| (+) | (+)
| 0231040 |
Gombos/Camboux
| |
| 0231990 |
Autres (2)
| |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 |
Concombres
| |
| 0232020 |
Cornichons
| |
| 0232030 |
Courgettes
| |
| 0232990 |
Autres (2)
| |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 |
Melons
| |
| 0233020 |
Potirons
| (+) | (+)
| 0233030 |
Pastèques
| (+) | (+)
| 0233990 |
Autres (2)
| |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 |
Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
| | 0,01*
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,02 |
| 0241010 |
Brocolis
| (+) | (+)
| 0241020 |
Choux-fleurs
| (+) | (+)
| 0241990 |
Autres (2)
| |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 |
Choux de Bruxelles
| 0,1* (+) | (+)
| 0242020 |
Choux pommés
| 0,01* (+) | (+)
| 0242990 |
Autres (2)
| 0,01* |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01* |
| 0243010 |
Choux de Chine/Petsaï
| |
| 0243020 |
Choux verts
| |
| 0243990 |
Autres (2)
| |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01* |
| 0250000 |
Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
| |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01* | 0,01*
| 0251010 |
Mâches/Salades de blé
| |
| 0251020 |
Laitues
| (+) | (+)
| 0251030 |
Scaroles/Endives à larges feuilles
| |
| 0251040 |
Cressons et autres pousses
| |
| 0251050 |
Cressons de terre
| |
| 0251060 |
Roquette/Rucola
| |
| 0251070 |
Moutarde brune
| |
| 0251080 |
Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
| |
| 0251990 |
Autres (2)
| |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01* | 0,01*
| 0252010 |
Épinards
| |
| 0252020 |
Pourpiers
| |
| 0252030 |
Cardes/Feuilles de bettes
| |
| 0252990 |
Autres (2)
| |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01* | 0,01*
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01* | 0,01*
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01* | 0,01*
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02* | 0,02*
| 0256010 |
Cerfeuils
| |
| 0256020 |
Ciboulettes
| |
| 0256030 |
Feuilles de céleri
| |
| 0256040 |
Persils
| |
| 0256050 |
Sauge
| |
| 0256060 |
Romarin
| |
| 0256070 |
Thym
| |
| 0256080 |
Basilics et fleurs comestibles
| |
| 0256090 |
(Feuilles de) Laurier
| |
| 0256100 |
Estragon
| |
| 0256990 |
Autres (2)
| |
| 0260000 |
Légumineuses potagères
| 0,01* | 0,01*
| 0260010 |
Haricots (non écossés)
| |
| 0260020 |
Haricots (écossés)
| |
| 0260030 |
Pois (non écossés)
| |
| 0260040 |
Pois (écossés)
| |
| 0260050 |
Lentilles
| |
| 0260990 |
Autres (2)
| |
| 0270000 |
Légumes-tiges
| 0,01* | 0,01*
| 0270010 |
Asperges
| (+) | (+)
| 0270020 |
Cardons
| |
| 0270030 |
Céleris
| |
| 0270040 |
Fenouils
| |
| 0270050 |
Artichauts
| |
| 0270060 |
Poireaux
| |
| 0270070 |
Rhubarbes
| |
| 0270080 |
Pousses de bambou
| |
| 0270090 |
Cœurs de palmier
| |
| 0270990 |
Autres (2)
| |
| 0280000 |
Champignons, mousses et lichens
| 0,01* | 0,01*
| 0280010 |
Champignons de couche
| |
| 0280020 |
Champignons sauvages
| |
| 0280990 |
Mousses et lichens
| |
| 0290000 |
Algues et organismes procaryotes
| 0,01* | 0,01*
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01* | 0,01*
| 0300010 |
Haricots
| |
| 0300020 |
Lentilles
| |
| 0300030 |
Pois
| (+) | (+)
| 0300040 |
Lupins/Fèves de lupins
| |
| 0300990 |
Autres (2)
| |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 |
Graines oléagineuses
| 0,01* | 0,01*
| 0401010 |
Graines de lin
| |
| 0401020 |
Arachides/Cacahuètes
| |
| 0401030 |
Graines de pavot
| |
| 0401040 |
Graines de sésame
| |
| 0401050 |
Graines de tournesol
| |
| 0401060 |
Graines de colza (grosse navette)
| |
| 0401070 |
Fèves de soja
| |
| 0401080 |
Graines de moutarde
| |
| 0401090 |
Graines de coton
| |
| 0401100 |
Pépins de courges
| |
| 0401110 |
Graines de carthame
| |
| 0401120 |
Graines de bourrache
| |
| 0401130 |
Graines de cameline
| |
| 0401140 |
Chènevis (graines de chanvre)
| |
| 0401150 |
Graines de ricin
| |
| 0401990 |
Autres (2)
| |
| 0402000 |
Fruits oléagineux
| |
| 0402010 |
Olives à huile
| 3 (+) | 1,5 (+)
| 0402020 |
Amandes du palmiste
| 0,01* | 0,01*
| 0402030 |
Fruits du palmiste
| 0,01* | 0,01*
| 0402040 |
Kapoks
| 0,01* | 0,01*
| 0402990 |
Autres (2)
| 0,01* | 0,01*
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 |
Orge
| 0,02* (+) | 0,02* (+)
| 0500020 |
Sarrasin et autres pseudo-céréales
| 0,01* | 0,01*
| 0500030 |
Maïs
| 0,01* | 0,01*
| 0500040 |
Millet commun/Panic
| 0,01* | 0,01*
| 0500050 |
Avoine
| 0,02* (+) | 0,02* (+)
| 0500060 |
Riz
| 0,01* | 0,01*
| 0500070 |
Seigle
| 0,02 (+) | 0,01* (+)
| 0500080 |
Sorgho
| 0,01* | 0,01*
| 0500090 |
Froment (blé)
| 0,05 (+) | 0,01* (+)
| 0500990 |
Autres (2)
| 0,01* | 0,01*
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05*
| 0610000 |
Thés
| 0,05* |
| 0620000 |
Grains de café
| 0,05* |
| 0630000 |
Infusions (base:)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 |
Camomille
| 0,05* |
| 0631020 |
Hibiscus/Oseille de Guinée
| 0,05* |
| 0631030 |
Rose
| 0,1 (+) |
| 0631040 |
Jasmin
| 0,05* |
| 0631050 |
Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
| 0,05* |
| 0631990 |
Autres (2)
| 0,05* |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,05* |
| 0632010 |
Fraises
| |
| 0632020 |
Rooibos
| |
| 0632030 |
Maté
| |
| 0632990 |
Autres (2)
| |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05* |
| 0633010 |
Valériane
| |
| 0633020 |
Ginseng
| |
| 0633990 |
Autres (2)
| |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05* |
| 0640000 |
Fèves de cacao
| 0,05* |
| 0650000 |
Caroubes/Pains de Saint-Jean
| 0,05* |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05* | 0,05*
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 |
Épices en graines
| 5 | 0,05*
| 0810010 |
Anis/Graines d'anis
| |
| 0810020 |
Carvi noir/Cumin noir
| |
| 0810030 |
Céleri
| |
| 0810040 |
Coriandre
| |
| 0810050 |
Cumin
| |
| 0810060 |
Aneth
| |
| 0810070 |
Fenouil
| |
| 0810080 |
Fenugrec
| |
| 0810090 |
Noix muscade
| |
| 0810990 |
Autres (2)
| |
| 0820000 |
Fruits
| 0,5 | 0,05*
| 0820010 |
Piment de la Jamaïque/Myrte piment
| |
| 0820020 |
Poivre du Sichuan
| |
| 0820030 |
Carvi
| |
| 0820040 |
Cardamome
| |
| 0820050 |
Baies de genièvre
| |
| 0820060 |
Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
| |
| 0820070 |
Vanille
| |
| 0820080 |
Tamarin
| |
| 0820990 |
Autres (2)
| |
| 0830000 |
Écorces
| 0,05* | 0,05*
| 0830010 |
Cannelle
| |
| 0830990 |
Autres (2)
| |
| 0840000 |
Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 |
Réglisse
| 0,1 | 0,05*
| 0840020 |
Gingembre (10)
| 0,1 | 0,05*
| 0840030 |
Curcuma/Safran des Indes
| 0,1 | 0,05*
| 0840040 |
Raifort (11)
| |
| 0840990 |
Autres (2)
| 0,1 | 0,05*
| 0850000 |
Boutons
| 0,05* | 0,05*
| 0850010 |
Clous de girofle
| |
| 0850020 |
Câpres
| |
| 0850990 |
Autres (2)
| |
| 0860000 |
Pistils de fleurs
| 0,05* | 0,05*
| 0860010 |
Safran
| |
| 0860990 |
Autres (2)
| |
| 0870000 |
Arilles
| 0,05* | 0,05*
| 0870010 |
Macis
| |
| 0870990 |
Autres (2)
| |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | |
| 0900010 |
Betteraves sucrières
| 0,01* (+) | 0,01* (+)
| 0900020 |
Cannes à sucre
| 0,01* | 0,01*
| 0900030 |
Racines de chicorée
| 0,03 (+) | 0,02 (+)
| 0900990 |
Autres (2)
| 0,01* | 0,01*
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 |
Produits (base:)
| |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 |
Muscles
| |
| 1011020 |
Graisse
| |
| 1011030 |
Foie
| |
| 1011040 |
Reins
| |
| 1011050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| |
| 1011990 |
Autres (2)
| |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 |
Muscles
| |
| 1012020 |
Graisse
| |
| 1012030 |
Foie
| |
| 1012040 |
Reins
| |
| 1012050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| |
| 1012990 |
Autres (2)
| |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 |
Muscles
| |
| 1013020 |
Graisse
| |
| 1013030 |
Foie
| |
| 1013040 |
Reins
| |
| 1013050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| |
| 1013990 |
Autres (2)
| |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 |
Muscles
| |
| 1014020 |
Graisse
| |
| 1014030 |
Foie
| |
| 1014040 |
Reins
| |
| 1014050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| |
| 1014990 |
Autres (2)
| |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 |
Muscles
| |
| 1015020 |
Graisse
| |
| 1015030 |
Foie
| |
| 1015040 |
Reins
| |
| 1015050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| |
| 1015990 |
Autres (2)
| |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 |
Muscles
| |
| 1016020 |
Graisse
| |
| 1016030 |
Foie
| |
| 1016040 |
Reins
| |
| 1016050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| |
| 1016990 |
Autres (2)
| |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 |
Muscles
| |
| 1017020 |
Graisse
| |
| 1017030 |
Foie
| |
| 1017040 |
Reins
| |
| 1017050 |
Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
| |
| 1017990 |
Autres (2)
| |
| 1020000 |
Lait
| |
| 1020010 |
Bovins
| |
| 1020020 |
Ovins
| |
| 1020030 |
Caprins
| |
| 1020040 |
Chevaux
| |
| 1020990 |
Autres (2)
| |
| 1030000 |
Œufs d'oiseaux
| |
| 1030010 |
Poule
| |
| 1030020 |
Cane
| |
| 1030030 |
Oie
| |
| 1030040 |
Caille
| |
| 1030990 |
Autres (2)
| |
| 1040000 |
Miels et autres produits de l'apiculture (7)
| |
| 1050000 |
Amphibiens et reptiles
| |
| 1060000 |
Invertébrés terrestres
| |
| 1070000 |
Vertébrés terrestres sauvages
| |
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |